Citation usage : 1035 citations sur usage
1035 citations
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Phonétique : usage usagé usagée usagées usages usagés
Joïr [du droit d'usage dans les forêts] selon la possibilité des forests et la qualité dez personnes
Ordonn. des rois, t. VII, p. 776
Auteur inconnu
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Kabriki lui envoya [à sir S. Baker], selon les usages africains, dix cruches de pombe, sorte de boisson ressemblant à la bière ; le pombe avait été toutefois fortement chargé de poison
Journ. offic. 18 juill. 1873, p. 4822, 1re col.
Auteur inconnu 
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L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un bref délai, suivant la nature des vices rédhibitoires et l'usage du lieu où la vente a été faite
ib. art. 1648
Auteur inconnu
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L'administration forestière fixera, d'après les droits des usagers, le nombre des porcs qui pourront être mis en pacage
Code forestier, art. 68
Auteur inconnu
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L'ancien système de pêche au moyen du salabre est toujours en usage ; on a essayé sur d'autres points d'augmenter le produit de la pêche par l'adoption de dragues plus fortes, de scaphandres et de cloches à plongeur
Journ. offic. 12 avril 1874, p. 2697, 2e col.
Auteur inconnu
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L'archevêque de Lyon, Alphonse, frère du cardinal de Richelieu, est le premier en France qui ait fait usage du chocolat (1661) ; il en prenait pour modérer les vapeurs de sa rate
Dict. des origines, au mot chocolat
Auteur inconnu
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L'État ne justifie pas qu'avant 1789, la généralité des habitants de cette commune [Le Porge, arrondissement de Bordeaux] ait été simple usagère des dunes et leytes litigieuses.... que, vu l'extrême mobilité de ces dunes et leurs fréquents déplacements qui laissaient à découvert les espaces qu'elles avaient momentanément occupés, la possession des leytes a nécessairement compris la possession des dunes, tant que celles-ci n'ont pas été fixées par des plantations de pins commencées seulement au cours de l'année 1823
Arrêt de la Cour d'appel de Bordeaux, 1re chambre, 6 mai 1872, dans Gaz. des Trib. des 21 et 22 nov. 1872, p. 1033, 1re col.
Auteur inconnu
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L'usage de la turlutte, de la fouine ou trident et de la bâche est interdit dans les cours d'eau non navigables
Arrêté du préfet du Finistère, 1877
Auteur inconnu
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L'usage général au port de Rouen est que le capitaine d'un navire doit aux réclamateurs leur marchandise sous palan ; une fois mise à terre, elle y est pour le compte des réclamateurs, qui doivent la reconnaître, en surveiller le rangement et le transport à destination
Gaz. des Trib, 10 nov. 1874, 1re col.
Auteur inconnu
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L'usage n'est autre chose que le consentement tacite des hommes qui se trouvent déterminés à une chose plutôt qu'à une autre par des causes souvent inconnues, mais qui n'en sont pas moins réelles
Préface du Dict. de l'Académie, édit. de 1718
Auteur inconnu
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L'usager et celui qui a un droit d'habitation doivent jouir en bons pères de famille
Code civ. art. 627
Auteur inconnu
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La fin de non-recevoir est particulièrement inopposable à l'époux qui, lors du premier procès [en séparation], a ignoré les faits dont il fait usage à l'appui de sa nouvelle action
ib. 12 fév. 1875, p. 141, 3e col.
Auteur inconnu
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La loi de l'holocauste répandit un usage qui se trouvait établi en tant de lieux
Hist. des Vest. dans DESFONTAINES
Auteur inconnu
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La pêche aux huîtres a été assez bonne et promet d'être meilleure en 1875 ; elle se pratique en pleine mer par les bateaux-boeufs séparés, c'est-à-dire à la forcade.... sur l'étang de Thau on fait usage de la fourcade
Statist. des pêches maritimes, p. 115
Auteur inconnu
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La propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois et par les règlements
ib. 544
Auteur inconnu
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La société particulière est celle qui ne s'applique qu'à certaines choses déterminées, ou à leur usage, ou aux fruits à percevoir
ib. art. 1841
Auteur inconnu
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Laisse là tes combats et cet absurde usage Qui met souvent le crime à l'abri du courage
Anne de Boleyn, III, 4
Auteur inconnu
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Le cheptel connu, dans les anciens usages de la Bresse, sous la dénomination de commande, et d'après lequel, l'estimation étant faite à l'exègue, soit à prix réduit, l'excédant du bétail se partageait par moitié entre le bailleur et le preneur
Gaz. des Trib. 18 oct. 1874, p. 999, 1re col.
Auteur inconnu
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Le cheptel connu, dans les anciens usages de la Bresse, sous la dénomination de commande, et d'après lequel, l'estimation étant faite à l'exègue, soit à prix réduit, l'excédant du bétail se partageait par moitié entre le bailleur et le preneur
Gaz. des Trib. 18 oct. 1874, p. 999, 1re col.
Auteur inconnu
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Le discours d'usage a été prononcé par M. Thiriot, avocat général, sur les sociétés taisibles au moyen âge, comparées aux sociétés coopératives actuelles
Gaz. des Trib. 5 nov. 1876, p. 1077, 3e col.
Auteur inconnu
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