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Voir la définition du mot Quotité
Ainsi la contribution des patentes est un impôt de quotité, parce que son produit résulte du nombre d'individus compris chaque année dans les sept classes de patentables, tandis que l'impôt de répartition est une somme déterminée d'avance, et répartie en proportion des fortunes
LEGOARANT
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Plus sur cette citation >> Citation de LEGOARANT (n° 216668) Quotite
M. Crassus et Q. Hortensius.... ayant esté pour certaines quotitez appellez par un estrangier à la succession d'un testament fauls
MONT.
Références de MONT. - Biographie de MONT.
Plus sur cette citation >> Citation de MONT. (n° 216670)
Il n'est question que de voir quel revenu ce fonds rendait, et à quelle quotité il faudrait fixer cette dîme
VAUBAN.
Références de VAUBAN. - Biographie de VAUBAN.
Plus sur cette citation >> Citation de VAUBAN. (n° 216667) Quotite
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