Citations sur redevance

Il fut déterminé par des capitulaires que les possesseurs de précaires ecclésiastiques payeraient toujours un cens, entre autres une redevance spéciale appelée none, consistant dans la neuvième partie du revenu

Les laboureurs euvrent des mains Pour les roys et leurs souverains, Et leur paient leur redevance ; Tous les jours sont aux champs empains, Comme bestes, clamez villains, Et telz gens ont moult de meschance

Les licences [de pâturages à moutons en Australie] eurent un cours de quatorze ans, et la redevance fut fixée à deux livres dix shillings par mille moutons avec garantie contre toute vente pendant la durée de ce bail et droit préemptif d'achat pour le squatter à son expiration

Donc ne porroit nulz dire, tant fust enlangagiez [habile à parler], En com grant redevance homs estoit engagiez [par le peché]

En fiefs abonnés [dont les droits casuels sont remplacés par une rente ou redevance annuelle] vendus, ne sont dus quints ni requints

Ceux des engagistes qui acquiesceront à la redevance déterminée, seront maintenus dans la jouissance de leur engagement.... cette possession tranquille.... deviendra un nouvel encouragement à l'agriculture, en permettant aux engagistes de se livrer avec plus de confiance à l'amélioration de leurs domaines

Le duc Robert fit hommage de la Sicile même qu'il n'avait point encore, il se déclara feudataire du saint-siége pour tous ses États, promit une redevance de douze deniers par chaque charrue, ce qui était beaucoup

Roger avait fait modérer la redevance à 600 besans d'or