Citation REDEVANCES : 6 phrases et proverbes

6 réponses

Voici un autre exemple de exorbitant de : Le seigneur justicier, en exigeant des redevances ou des services exorbitants de la coutume légitime, abusait non-seulement, comme le féodal, de sa puissance de fait, mais encore....

De la propriété des eaux courantes, p. 520 de

CHAMPIONNIÈRE

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Plus sur cette citation >> Citation de CHAMPIONNIÈRE (n° 203289)

Les cens, rentes, ou autres redevances annuelles

466 de

LANOUE

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Plus sur cette citation >> Citation de LANOUE (n° 288915)

Gager est s'obliger à payer les rentes et redevances dues pour l'année suivante ; si le vassal n'est pas resseant sur le fief, à raison duquel il les doit, il doit donner plege qui y demeure et qui s'oblige de les payer ; de ces deux mots, gage et plege, on a composé celuy de gage-plege

Gloss. du droit fr. de

LAURIÈRE

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Plus sur cette citation >> Citation de LAURIÈRE (n° 137128)

Le seigneur n'est exclus du retrait [droit de rachat] pour avoir reçu les cens, rentes ou autres redevances annuelles [mais seulement par les droits seigneuriaux de mutation]

466 de

LOYSEL

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Plus sur cette citation >> Citation de LOYSEL (n° 95803)

Les olim contiennent des renseignements nombreux et variés sur les liens qui unissaient les seigneurs les uns aux autres, et qui de degré en degré remontaient jusqu'au roi ; sur les redevances féodales et leur mode de perception ; sur l'état des serfs, des affranchis et des cultivateurs libres