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Retrait [droit de rachat] seigneurial et conventionnel est cessible ; le lignager non, si ce n'est à un lignager
LOYSEL
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Le retrait lignager ne dure qu'un an après l'ensaisinement [la prise de possession par l'acquéreur], sans qu'on soit tenu de rien faire signifier [aux parents]
LOYSEL
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Retrait seigneurial et conventionnel est cessible ; le lignager non, si ce n'est à un lignager
LOYSEL
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Plus sur cette citation >> Citation de LOYSEL (n° 164139)
Retrait [droit de rachat] seigneurial et conventionnel [inséré dans le contrat de vente] est cessible ; le lignager non, si ce n'est à un lignager
LOYSEL
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Plus sur cette citation >> Citation de LOYSEL (n° 190268)
Lignager sur lignager n'a droit de retenue [la vente ayant lieu entre parents, le droit de rachat tombe]
LOYSEL
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Plus sur cette citation >> Citation de LOYSEL (n° 230354)
Si le lignager retrait [exerce le droit de rachat] sur le seigneur, il lui paiera ses droits
LOYSEL
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Plus sur cette citation >> Citation de LOYSEL (n° 230844)
Il y a trois sortes de retraits [rentrées en possession], conventionnel, lignager et seigneurial
LOYSEL
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Plus sur cette citation >> Citation de LOYSEL (n° 230860)
Le retrait lignager rendra aux familles nobles les terres que la prodigalité d'un parent aura aliénées
Montesquieu
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Plus sur cette citation >> Citation de Montesquieu (n° 164137)
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