Citations sur clause

La derniere clause portant que les Escossois avoient creez leurs rois et gardé possession de les justicier par prison et par mort, quant le cas y escheoit

Ceux de Tournay desiroient aussi moult à avoir la paix pour la cause de la marchandise qui leur estoit clause sur la riviere de l'Escaut

Il y a une clause qui, bien entendue, lui accorde une maison du milieu de Paris, comme elle se trouve, et avec les meubles

Il y a quelqu'un des vieillards qui, le matin avant qu'ils se mettent à manger, presche en commun toute la grangée. En se promenant d'un bout à aultre, et redisant une mesme clause à plusieurs fois, jusques à ce qu'il ayt achevé le tour

Monitoires ou excommunications avec clause satisfactoire.... celles qui contiennent clauses imprecatoires contre la forme prescrite par les conciles.... sont censées abusives

Monitoires ou excommunications avec clause satisfactoire.... sont censées abusives

Excommunications avec clause satisfactoire qu'on appelait anciennement super obligatione

La clause où le pape, parlant de soi quand il était cardinal et évêque, dit qu'il était alors in minoribus ; ce qui est une expression qui rend la bulle nulle

Cette clause qui est sous-entendue en toutes leurs lettres

La clause est une et indivise

Contrat qui porte une clause avantageuse

La donation porte une clause qu'il faut examiner

Sans laquelle clause Le présent testament sera nul, et pour cause

Le parlement de Toulouse ordonna une procession annuelle pour célébrer la mémoire de Jacques Clément, en ajoutant la clause qu'on pendrait quiconque parlerait jamais de reconnaître pour roi Henri IV

Paul III promulgua leur bulle d'institution [des jésuites], avec la clause expresse que leur nombre ne passerait jamais soixante ; cependant Ignace, avant de mourir, eut plus de mille jésuites sous ses ordres