Citations sur foncier

Un orgueil foncier qui étouffe la vertu dès sa semence, et, ne cessant de la persécuter, la corrompt non-seulement quand elle est née, mais encore quand elle semble avoir pris son accroissement et sa perfection

Franc alleu est un heritage tellement frans qu'il ne doit point de fonds de terre ; ne de celuy n'est aucun seigneur foncier ; ne doit vest ne devest ne ventes ne saisines ne autre servitude à quelque seigneur ; mais quant est à justice, il est bien sujet à la justice ou jurisdiction d'aucun

Le seigneur foncier est celui auquel les cens, saisines et desaisines, ou la rente fonciere, ou les loyers sont deus, d'autant qu'il est seigneur direct du fonds de la terre

Le seigneur n'est tenu faire vue à son rentier foncier ou censier

[Débiteur de rente] le seigneur n'est tenu faire vue à son rentier foncier ou censier

Bail à convenant, bail en premier détachement, dit aussi acconvenancement, bail fait pour un temps convenu, au bout duquel le propriétaire foncier pouvait déposséder le tenancier, moyennant remboursement de ses dépenses à dire d'experts

M. de Chevreuse était toujours en garde contre eux [les jésuites], comme plus foncier que M. de Beauvilliers, moins livré aux entreprises de Rome