Ampliation

• 1Le double, la copie d'un acte.
• 2 En termes d'ancienne pratique, lettres d'ampliation, lettres en chancellerie pour expliquer les moyens omis dans une requête civile.
• 3Augmentation de capacité d'une cavité dilatable quelconque. L'ampliation de la poitrine pendant l'inspiration.

AMPLIATION, s. f. terme de Chancellerie, & singulierement de Chancellerie Romaine : un Bref ou Bulle d'ampliation, est la même chose qu'un Bref ampliatif. Voyez ci-dessus Ampliatif.

On appelloit autrefois Lettres d'ampliation, des Lettres qu'on obtenoit en petite Chancellerie à l'effet d'articuler de nouveaux moyens omis dans des Lettres de requête civile précédemment impétrées : mais l'usage de ces Lettres est à présent abrogé ; & l'Ordonnance de 1667 qui les a abrogées, a ordonné que ces moyens seroient articulés par une simple requête.

Ampliation, en termes de Finance, est un double qu'on garde d'une quittance ou autre acte portant décharge, à l'effet de le produire au besoin.

Ampliation, signifie encore en termes de Finance, l'expédition en papier d'un nouveau contract de rente sur la ville, que le Notaire fournit avec la grosse en parchemin, & que le rentier remet au payeur avec sa quittance pour recevoir.

Ampliations de contracts, en termes de Pratique, sont des copies de ces contracts, dont on dépose les grosses ès mains d'un Notaire, pour en délivrer des ampliations ou expéditions aux parties ou à des créanciers colloqués utilement dans un ordre, avec déclaration de l'intérêt que chaque créancier a dans ces contracts relativement à sa collocation dans l'ordre. (H)

Nom commun - français

ampliation \??.pli.ja.sj??\ féminin

1. (Administration, Finance) Double ou copie d'un acte.
   • Le notaire de lui-même ne peut délivrer des ampliations; il faut qu'il y soit autorisé par ordonnance du juge du tribunal de son arrondissement, et que le débiteur ait été appelé pour être présent à la délivrance. (Art. 844 et s. Cod. proc.) ? (J. Dubois, Manuel pratique du notariat, ou Formulaire raisonné des actes notariés, Bruxelles : chez F. Parent, 1857, page 238)
   • L'une des ampliations est destinée au service chargé de l'exécution de la punition. La seconde est transmise à l'autorité supérieure en vue du contrôle à exercer, [?]. ? (Penant : Revue de droit des pays d'Afrique, La Documentation africaine, 1917, vol. 27, page 106)
   • La cigarette jaillie des dessous de la moustache et les cuisses baignées de pénombre, celui-ci semait des signatures, pour ampliations conformes, au bas d'arrêtés ministériels. ? (Georges Courteline, Messieurs les ronds-de-cuir, 1893)
2. (Droit) Explication complémentaire.
   • Lettres d'ampliation, lettres de chancellerie, pour expliquer les moyens qu'on avait omis dans une requête civile.
   • L'acte d'ampliation ou ampliatif est celui qui ajoute à ce qui est dit dans un acte précédent. ? (Victor Alexis Désiré Dalloz, Armand Dalloz, Répertoire méthodique et alphabétique de législation de doctrine et de jurisprudence: Volume 3, 1846)
3. Augmentation de capacité d'une cavité dilatable quelconque.
   • En étudiant la capacité thoracique dans le cours de la pneumonie, et par comparaison, dans les autres maladies aiguës, la mensuration me démontra d'abord l'existence d'une ampliation thoracique très-évidente, quoique non appréciable à la vue, et se manifestant dès le début des maladies fébriles en général. Cette ampliation, commune à des affections très-diverses, ne pouvait être due qu'à la congestion pulmonaire. ? (D^r Woillez, Recherches cliniques sur la congestion pulmonaire, dans les Archives générales de médecine, Paris : chez P. Asselin, 1866, vol. 2, p. 162)