Présomption

Nom commun - français

présomption \p?e.z??p.sj??\ féminin

1. Jugement, conjecture, fondé non sur des preuves, mais sur des indices, des apparences, sur ce qui est probable sans être certain.
   • L'opinion ne suit pas l'exalté, le fou, qui, sur de simples présomptions, sans preuves, vous impute le plus grave des forfaits. ? (Joseph Caillaux, Mes Mémoires, I, Ma jeunesse orgueilleuse, 1942)
   • Des preuves, non, je n'en ai pas, répondit l'énigmatique vieillard, mais j'ai des pressentiments, mieux encore, des présomptions. ? (Pierre Souvestre et Marcel Allain, Fantômas, L'Agent secret, 1911, Éditions Robert Laffont, Bouquins, tome 1, page 1044)
2. (Droit) Ce qui est supposé vrai jusqu'à preuve du contraire.
   • La présomption d'innocence est pour l'accusé, jusqu'à la preuve du crime.
   • Des présomptions ? On en pouvait réunir autant qu'on en voulait. Mais le jury ne condamne pas sur des présomptions, lui qui se méfie des preuves les plus formelles, par crainte du fantôme de l'erreur judiciaire toujours agité par la défense. ? (Georges Simenon, Pietr-le-Letton, Fayard, 1931, réédition Le Livre de Poche, page 169)
   • Ce dernier critère introduit une présomption : si l'intention lucrative est caractérisée, alors la personne qui fait le lien sera présumée savoir qu'elle pointait vers un contenu illicite et ce sera à elle de prouver le contraire ; si à l'inverse, le lien a été posé sans intention lucrative, la personne bénéficie d'une présomption d'ignorance et c'est la partie adverse qui devra démontrer par tout moyen qu'elle savait que le contenu désigné par le lien était illicite. ? (Lionel Maurel, Elsevier peut-il interdire les liens hypertexte vers Sci-Hub ?, 7 août 2019 ? lire en ligne)
3. Opinion trop avantageuse de soi-même.
   • La sobriété, le dévouement et la piété de nos prédécesseurs nous avaient gagné de puissants amis ; notre présomption, notre richesse et notre luxure nous ont suscité de formidables ennemis. ? (Walter Scott, Ivanhoé, traduit de l'anglais par Alexandre Dumas, 1820)
   • L'Invincible Armada devait avoir pour amiral le marquis de Santa-Cruz ; mais il mourut pendant les préparatifs, et le commandement fut donné au duc de Medina-Sidonia, marin de cour, dont la présomption égalait l'ignorance. ? (Frédéric Zurcher et Élie-Philippe Margollé, Les Naufrages célèbres, Hachette, Paris, 1873, 3^e édition, 1877, page 11)
   • Quand je lui parle de la sphéricité et des évolutions de la terre et des astres, de la découverte de l'Amérique, des tentatives faites pour atteindre les pôles, il se contente de hausser les épaules et sourit de ma présomption : la présomption d'un ?uf qui prétendrait en savoir plus long que la poule. ? (Frédéric Weisgerber, Trois mois de campagne au Maroc : étude géographique de la région parcourue, Paris : Ernest Leroux, 1904, page 79)
4. Action de présumer de ses forces, de surestimer ses capacités.
   • Il arriva au concours plein de présomption.

• 1Jugement fondé sur des indices ou des commencements de preuve. Il n'y a que de l'avantage pour celui qui parle peu?: la présomption est qu'il a de l'esprit, La Bruyère, XII. Ce ne sont pas là des convictions entières?; mais ce sont les présomptions les plus fortes?; et l'histoire ne doit pas négliger de les rapporter comme telles, Voltaire, M?urs, 166. Rouer l'innocent Calas sur des indices équivoques, et se rendre coupable du sang innocent pour avoir trop cru de vaines présomptions, Voltaire, Dict. phil. Justice. Je ne m'en tiendrai pas à de simples présomptions, et je demanderai si c'est le toucher qui apprend à l'?il à distinguer les couleurs?? Diderot, Lett. sur les aveugles.
• 2 Terme de jurisprudence. Ce qui est supposé vrai jusqu'à preuve du contraire. En fait de présomption celle de la loi vaut mieux que celle de l'homme, Montesquieu, Espr. XXIX, 16. Les présomptions sont des conséquences que la loi ou le magistrat tire d'un fait connu à un fait inconnu, Code Nap. art. 1349. La présomption de survie qui donne ouverture à la succession dans l'ordre de la nature doit être admise, ib. art. 722. La présomption légale est celle qui est attachée par une loi spéciale à certains actes ou à certains faits, ib. art. 1350.
• 3Opinion trop avantageuse de soi-même. J'ose dire, sans présomption, qu'en ce qui vous concerne je crois les choses comme elles sont, Guez de Balzac, Liv. I, lett. 1. Sottes présomptions, grandeurs qui nous flattez, Rotrou, Vencesl. II, 4. Saül, premier roi du peuple de Dieu, ses victoires, sa présomption à sacrifier sans les prêtres, Bossuet, Hist. I, 5. Il tombe, sans y prendre garde, dans le péché de présomption, Bourdaloue, 10^e dim. après la Pentecôte, Dominic. t. III, p. 221. Il faut lui inspirer [au jeune Dauphin] de la hardiesse sans présomption, lui faire sentir ce qu'il doit être, et lui faire connaître ce qu'il est, Fléchier, Duc de Mont. M. Sauveur n'avait point de présomption, je lui ai ouï dire que ce qu'un homme peut en mathématique, un autre le pouvait aussi?; la proposition n'est peut-être pas vraie, mais elle est modeste dans la bouche d'un grand mathématicien, Fontenelle, Sauveur. J'établis ainsi ma sécurité sur un meilleur fondement que la présomption?; elle a tant de hauteur et si peu de base, qu'elle est facile à renverser, Staal, Mém. t. II, p. 255. La présomption du grand vizir, sa mollesse, son mépris brutal pour les chrétiens, son ignorance, sa lenteur le perdirent, Voltaire, Louis XIV, 14.

PRÉSOMPTION, s. f. (Morale.) Le desir excessif que nous avons de nous faire estimer des autres hommes, fait que nous desirons avec passion d'avoir des qualités estimables, & que nous craignons extrèmement d'avoir des défauts qui nous fassent tort dans l'esprit des hommes. Or, comme on se persuade ce qu'on desire & ce qu'on craint trop fortement, il arrive que nous venons à concevoir une trop bonne opinion de nous-mêmes, ou à tomber dans une excessive défiance de nous. Le premier de ces deux défauts s'appelle présomption, le second timidité. Ces deux défauts qui semblent opposés, viennent d'une même source, ou plûtôt ils ne sont qu'un même défaut sous deux formes différentes. La présomption est un orgueil confiant, & la timidité un orgueil qui craint de se trahir. Nous avons du penchant à l'un ou à l'autre, selon la diversité de notre tempérament.

Tout le monde croit qu'un présomptueux s'estime trop ; mais nous croyons pouvoir dire, contre le sentiment de tout le monde, qu'il ne s'estime pas assez, & qu'il manque par un excès de bassesse, & non pas par un excès d'élévation disproportionnée à ce qu'il est. Il ne s'apperçoit point en effet qu'il y a en lui une plus grande excellence que celle qui fait l'attention de sa vanité, & que le mérite de l'homme qui périt est peu de chose comparé au mérite de l'homme immortel.

Il ne faut pas s'étonner néanmoins qu'il aime mieux se considérer par rapport au tems que par rapport à l'éternité, puisque dans la premiere de ces deux vûes il usurpe la gloire de Dieu en s'attribuant tout, & rien à l'Etre suprème ; au lieu que dans la vûe de l'éternité il est obligé de se dépouiller de toute sa gloire pour la rapporter à Dieu. Etrange aveuglement qui ne lui permet pas de reconnoître qu'il n'y a point d'autre bonheur véritable que celui qui se confond avec la gloire de Dieu.

Présomption, (Jurisprud.) est une opinion que l'on a d'un fait dont on n'a pas une preuve certaine, mais qui est fondée sur certaines apparences ; telles sont les conséquences que l'on tire d'un fait connu, pour servir à découvrir la vérité d'un fait dont on cherche la preuve.

Par exemple, en matiere civile s'il y a contestation entre le possesseur d'un fonds & un autre qui s'en prétende le maître, c'est une présomption que ce fonds est au possesseur.

De même en matiere criminelle si un homme a été tué sans que l'on sache par qui, on présume que cela peut venir de celui qui l'avoit menacé peu de tems auparavant.

On distingue les présomptions en legeres ou téméraires, probables & violentes.

Les présomptions legeres ou téméraires sont de simples soupçons qui n'ont aucun fondement raisonnable : celles-ci ne font pas même semi-preuve.

Les présomptions probables sont celles qui ont pour fondement quelque raison légitime, mais qui n'est pourtant pas concluante. Ces sortes de présomptions jointes à une autre semi-preuve, forment une preuve complette.

Les présomptions fortes ou même violentes, sont celles qui ont quelque cause antécédente, comme si un mari au retour d'une longue absence trouve sa femme enceinte, la présomption est qu'elle a commis adultere. Il y a des présomptions de cette espece qui sont si fortes, qu'elles tiennent seules lieu de preuve. Ainsi dans le jugemens de Salomon, la tendresse que la véritable mere fit éclater pour son enfant, fut regardée comme une preuve suffisante.

On distingue aussi les présomptions en négatives ou confirmatives, selon la nature des faits.

Il y en a qu'on appelle præsomptiones juris, & d'autres juris & de jure. Les premieres sont celles qui ont l'équité pour principe ; les secondes sont celles qui ont pour fondement quelque texte précis du droit.

Les présomptions se tirent de différentes sources : les unes sont puisées dans la nature des choses, d'autres tirées de la qualité des personnes, de leur bonne ou mauvaise renommée, & des différentes circonstances & indices qui se trouvent.

Il dépend de la prudence du juge d'avoir tel égard que de raison aux présomptions.

Voyez au digeste & au code le titre de probationibus, & le traité de Mascardus de probat. & les traités de pr?somptionibus par Barthole, Guypape, Alciat, &c. Voyez aussi les mots & Preuve. (A)