Foncier, Ière

• 1Qui est relatif à un fonds de terre. Propriétaire foncier.

  Terme de droit coutumier. Seigneur foncier, celui qui était seigneur du fonds.

  Justice foncière, juridiction qui appartenait au seigneur, bailleur du fonds.

• 2Qui est établi sur le fonds d'une terre. Rente foncière. Charges foncières.

  Impôt foncier, impôt établi sur le fonds d'un terrain édifié ou non.

  Crédit foncier, voy. CRÉDIT.

  S. m. Le foncier, l'impôt foncier. Cette ferme acquitte tant de foncier.

• 3Avalanches foncières, celles qui, étant formées d'une neige très compacte, détruisent tout ce qu'elles rencontrent.
• 4 Fig. Qui pénètre jusqu'au fond. Un orgueil foncier qui étouffe la vertu dès sa semence, et, ne cessant de la persécuter, la corrompt non-seulement quand elle est née, mais encore quand elle semble avoir pris son accroissement et sa perfection, Bossuet, Concupisc. 31. Examiner jusqu'à quel point Dieu a voulu que nous connussions le secret de son ouvrage, et s'il ne voit pas dans la nature des corps comme dans celle des esprits quelque chose de plus caché et de plus foncier, pour ainsi dire, que ce qu'il en a découvert à notre faible raison, Bossuet, 6^e avert. 29.
• 5 Fig. Habile, qui connaît le fond des choses (sens vieilli). M. de Chevreuse était toujours en garde contre eux [les jésuites], comme plus foncier que M. de Beauvilliers, moins livré aux entreprises de Rome, Saint-Simon, 305, 227.
• 6 S. f. Foncière, lit d'ardoises.
• 7Foncière, terme de point d'Alençon (dentelle réseau), voy. FONDEUSE.

FONCIER, s. m. (Jurisp.) se dit de tout ce qui est inhérent au fond de terre & à la directe ou propriété ; comme une charge ou rente fonciere. Le cens & la dixme sont des charges foncieres. Le seigneur foncier est celui auquel les cens, saisines & desaisines ou la rente fonciere sont dûs. En Artois, c'est celui qui n'a pour mouvances que des biens en roture. Justice fonciere, c'est la basse justice qui, dans quelques coûtumes, appartient au seigneur foncier. Voyez Charge foncière, Justice foncière, Rente foncière, Seigneur foncier. (A)

Nom commun - français

foncier \f??.sje\ masculin

1. Terrain à bâtir ou ensemble de terrains immobiliers.
   • Le contrat de bail est quant à lui très courant dans le monde rural, car le foncier reste l'outil de travail principal des agriculteurs. ? (François Collart Dutilleul, Jean-Philippe Bugnicourt, Dictionnaire juridique de la sécurité alimentaire dans le monde, éditions Larcier, 2013)

Adjectif - français

foncier \f??.sje\

1. Relatif à une propriété immobilière.
   • La propriété individuelle était encore très peu développée. Il y a cinquante ans, les rares propriétaires fonciers étaient des chorfa, des zaouïas, des dignitaires du makhzen qui avaient obtenu leurs terres par dahir chérifien. ? (Frédéric Weisgerber, Au seuil du Maroc Moderne, Institut des Hautes Études Marocaines, Rabat : Les éditions de la porte, 1947, page 115)
   • Le paysan irlandais devint propriétaire foncier. ? (Jules Verne, Les Enfants du capitaine Grant, 1846)
   • En particulier, le Kinois a une « brique dans le ventre » ; il s'accroche à sa propriété foncière, au point que les querelles immobilières sont les contestations administratives et judiciaires les plus nombreuses. ? (Marcel Yabili, « Pour une éthique du juriste », 15 nov. 2014, § 24, dans Je crois en droit, éditions Bahû-Bab, 2015)
   • Comme les gouvernements fédéral et provincial ont le monopole sur l'impôt sur le revenu, la principale source de revenus des municipalités provient de la taxe foncière, laquelle les soumet directement à la pression des promoteurs immobiliers. ? (Jonathan Durand Folco, « Les villes contre la Constitution canadienne? », in Argument, volume 19, n° 2, printemps-été 2017, pages 43-44)
2. (Figuré) Qui va jusqu'au fond d'une chose.
   • [?] sa forte volonté avait tout surmonté, la maladie, l'âge, l'exil, et à présent, pour la première fois, sa bonté foncière longtemps retenue pendant les années de lutte émanait librement de lui. ? (Stefan Zweig, trad. Dominique Tassel, Le Monde d'hier, Gallimard, 2013, page 545)
   • Il possède les qualités foncières d'un bon administrateur.
   • Une erreur foncière.