Compensation

• 1Action de compenser.

  Horloge, montre de compensation, horloge, montre munie d'un appareil compensateur.

  Terme de marine. Table de compensation, table numérique destinée à suppléer au compensateur magnétique.

  Terme de palais. Compensation de dépens, se dit quand chacune des parties supporte les dépens qu'elle a faits, sans que l'une puisse rien demander à l'autre.

• 2Dédommagement proportionné aux avances faites, à la peine prise, au mal souffert. Cela fait compensation. Il y a compensation. Cela doit entrer en compensation.

  Système des compensations, système de philosophie, qui prétend qu'au fond toutes les conditions se compensent. On se demande si, en comparant ensemble les différentes conditions des hommes, leurs peines, leurs avantages, on n'y remarquerait pas un mélange ou une espèce de compensation de bien et de mal, qui établirait entre elles l'égalité, ou qui ferait du moins que l'une ne serait guère plus désirable que l'autre, La Bruyère, IX.

• 3Libération réciproque entre deux personnes débitrices l'une de l'autre, de manière que l'une retient ce qu'elle doit en payement de ce qui lui est dû.

  Terme de bourse. Substitution d'une personne à une autre, dans un marché à terme. Ainsi, Pierre est acheteur chez Paul et vendeur chez Jean de la même quantité d'une même valeur, mais à des prix qui peuvent être différents?; il substitue Jean chez Paul à son nom et évite ainsi de prendre inutilement livraison.

COMPENSATION, (Jurisprud.) est la confusion qui se fait d'une dette mobiliaire liquide, avec une autre dette de même nature. Elle tient lieu de payement ; ou si l'on veut, c'est un payement réciproque, mais fictif & sans bourse délier de part ni d'autre.

La compensation est fondée sur l'équité naturelle, & elle a pour objet d'éviter un circuit inutile, qui auroit lieu si un débiteur étoit obligé de payer à son créancier la même somme qu'il est en état de lui demander ; il y auroit même dans ce cas une espece de dol à demander le payement d'une somme qu'il faudroit à l'instant rendre à la même personne.

L'exception tirée de la compensation est admise en pays coûtumier, aussi bien qu'en pays de droit écrit ; & c'est un moyen de droit que l'on peut opposer en tout état de cause, & sans qu'il soit besoin pour cet effet de lettres de chancellerie.

Il n'est pas non plus nécessaire que les deux dettes soient égales ; la compensation ne laisse pas d'avoir lieu jusqu'à dûe concurrence ; & le créancier auquel étoit dûe la somme la plus forte, ne peut répéter que l'excédent qui reste dû après la compensation faite.

C'est une maxime fondamentale de cette matiere, que la compensation n'a lieu que de liquide à liquide, c'est-à-dire qu'il faut que les deux dettes que l'on veut compenser soient toutes deux certaines, liquides, & non litigieuses ; qu'elles soient l'une & l'autre exigibles au tems où l'on prétend que la compensation doit avoir lieu, & qu'elles ne puissent point être annullées ou éteintes par quelque exception peremptoire, telle que la prescription.

Le cessionnaire est sujet à la compensation, de même que l'auroit été son cédant : mais il ne peut pas obliger de compenser une dette exigible, telle qu'une obligation, contre une dette non exigible, telle que le principal d'une rente fonciere ou constituée.

De même, une dette dont le terme est incertain ou n'est pas encore échû, ne peut être compensée avec une dette pure & simple & actuellement exigible ; une dette portant intérêt ne peut être compensée avec une autre qui n'en porte point, à moins que les intérêts ne soient comptés jusqu'au jour de la compensation. Pareillement ce qui est dû en vertu d'une sentence dont il y a appel, ne peut être compensé contre une dette dûe par obligation ou jugement qui ne sont point attaqués.

Il y a encore plusieurs autres cas où la compensation n'a pas lieu, quoique les deux dettes soient liquides de part & d'autre.

Par exemple, on ne peut obliger de compenser une chose fongible avec un corps certain & déterminé ; ni une chose fongible d'une certaine espece, contre une autre chose fongible d'une espece différente, comme du blé contre du vin ; mais quand ces choses sont estimées de part & d'autre, la compensation a lieu pour l'estimation.

La compensation n'a lieu qu'entre personnes qui ont de leur chef la double qualité de créancier & de débiteur ; de sorte qu'un tuteur qui demande ce qui est dû à son mineur, ou un mandataire qui agit pour son commettant, ne sont pas obligés de compenser ce qui leur est dû personnellement avec la dette de celui pour lequel ils stipulent.

On ne peut pas non plus opposer la compensation en matiere de dépôt, soit volontaire ou nécessaire, ni en matiere de commodat ; parce que ce seroit manquer de bonne foi que d'user dans ces cas d'une telle exception.

Elle n'a pas lieu non plus contre les droits du Roi, parce que ces droits sont privilégiés.

De même en matiere de retrait lignager, parce que le remboursement doit être actuel & effectif.

On ne peut aussi compenser les arrérages de cens ni des rentes seigneuriales ou emphytéotiques, parce que ces redevances sont dûes principalement en reconnoissance de la directe.

Les pensions viageres & alimens ne se compensent point, à cause de la faveur de ces sortes de dettes qui ne doivent pas souffrir de retardement.

En matiere de complainte & de réintégrande il n'y a point de compensation, parce que spoliatus ante omnia restituendus est.

Enfin la compensation n'a pas lieu en matiere de délits, ce qui se doit entendre par rapport à la peine dûe pour la vindicte publique ; mais les peines pécuniaires, telles que réparations & intérêts civils, dommages & intérêts, peuvent être compensées. Voyez au digeste & au code, le titre de compensationibus ; Mornac, ibid ; Henrys, tom. II. liv. II. quest. xv. Guy pape, quest. clxxiij. & dlxvij. Papon, liv. XII. tit. vj. Voyez aussi Despeisses, tom. I. part. IV. tit. iij. Les arrêtés de M. le P. P. de Lamoignon ; les lois civiles, titre de la compensation ; Dumolin, tr. de usuris, quæst. xliij. n. 322. Journ. des aud. tom. I. liv. I. ch. lxxvj. (A)

Correction de l'effet des réactions aérodynamiques sur les gouvernes d'un avion en vue de réduire les efforts sur les commandes de vol généralement obtenue à l'aide de surfaces auxiliaires appelées « compensateurs ».

Nom commun - français

compensation \k??.p??.sa.sj??\ féminin

1. Action d'établir un équilibre entre deux choses complémentaires ou antagonistes.
   • Par un savant jeu d'avances et de compensations, ils laissaient successivement croire aux fervents des deux partis qu'ils étaient leurs hommes pourvu toutefois que le confident eût provoqué cet aveu par l'offre de deux ou trois bouteilles de picolo de l'année [?]. ? (Louis Pergaud, Deux Électeurs sérieux, dans Les Rustiques, nouvelles villageoises, 1921)
2. Dédommagement d'un mal par un bien, d'une perte par un profit, d'un inconvénient par un avantage, d'une valeur moindre par un supplément.
   • Le brave homme se fit payer deux ducats, mais en compensation il m'enveloppa de sa grosse houppelande, et me chanta deux ou trois chansons mecklembourgeoises qui me parurent assez jolies. ? (Ivan Tourgueniev, Un incendie en mer, juin 1883, dans L'Exécution de Troppmann et autres récits, Stock, 2000, p.178)
   • Mais le temps n'est pas à philosopher ; il nous faut éclairer le lecteur, que l'on gruge assez souvent pour lui fournir, en compensation, un conseil utile ; quel prix devez-vous mettre à votre parlementaire ? ? (Boris Vian, Le prix d'un parlementaire, 1953)
   • Cela doit entrer en compensation de la perte qu'il a faite.
   • Cela mérite, cela demande une compensation.
   • Il n'y a pas lieu à compensation.
   • Il lui céda cela en compensation.
   • Caisse de compensation, organisme d'assurance, sous forme de mutuelle entre les employeurs, destiné à supprimer tout risque d'inégalité dans les charges de famille de leurs employés.
   • (Philosophie) Système des compensations, système qui prétend qu'il y a compensation de bien et de mal dans toutes les conditions de la vie.
3. (Droit) Libération réciproque entre deux personnes qui se trouvent être à la fois créancières et débitrices l'une de l'autre.
   • La compensation s'opère de plein droit.
4. (Comptabilité) Mécanisme consistant à faire le bilan des positions (ordres d'achats et de ventes) pour en établir le solde net. Cela permet de limiter les échanges entre les établissements bancaires.
5. (Bourse) Opération par laquelle celui qui a acheté et revendu une valeur à terme se substitue, au terme fixé, à celui à qui il a vendu.
   • Cours de compensation, prix fixé, selon les cours, pour la liquidation périodique des marchés à terme sur les valeurs cotées à la Bourse.
6. (Aéronautique, Militaire) Correction de l'effet des réactions aérodynamiques sur les gouvernes d'un avion en vue de réduire les efforts sur les commandes de vol généralement obtenue à l'aide de surfaces auxiliaires appelées « compensateurs ».
7. (Médecine) Réaction de l'organisme qui compense les effets d'une maladie pour maintenir l'équilibre physiologique.