Demandeur

Adjectif - français

demandeur \d?.m??.d??\

1. (Archaïsme) (Littéraire) Qui demande.
   • Ces recherches et ces fuites créèrent au centre de la salle des sortes de petits tourbillons, les vertugadins colorés des dames virevoltant promptement, les belles tâchant de se soustraire ainsi aux ?illades demanderesses de certains soupirants ? ou, quand en raison de la presse, la place manquait pour virer de bord ?, substituant au tour complet des détournements de tête, des froideurs d'épaule, des nuques raidies, des lèvres cousues et des yeux obstinément baissés. ? (Robert Merle, La Volte des vertugadins, 1991)

Nom commun - français

demandeur \d?.m??.d??\ masculin (pour une femme, on dit demandeuse, et demanderesse dans le sens juridique)

1. Personne qui demande quelque chose, qui fait métier de demander.
   • C'est un demandeur perpétuel.
2. (Droit, Justice) Personne qui intente un procès, qui forme une demande en justice.
   • La défenderesse s'est donc rangée à gauche à 50 ou 75 pieds de la moto et elle a mis en fonction ses clignoteurs de gauche. À quinze pieds en avant de l'automobile, le demandeur a soudainement viré à gauche. ? (Les Recueils de jurisprudence du Québec, publiés par le Barreau de Québec: Cour supérieure, éditions E. Doucet, 1973, page 979)

• 1Celui, celle qui demande souvent, qui fait le métier de demander. Il aime l'argent plus que réputation, qu'honneur et que vertu?; et la vue d'un demandeur lui donne des convulsions, Molière, l'Av. II, 5.

  Qui fait une question. Il demandait à son tour à ces superbes demandeurs à quoi servait que le Verbe se fût fait chair, Bossuet, Var. II, § 30.

• 2 Terme de procédure. Celui qui intente une action, qui forme une demande en justice. Le défendeur devient demandeur dans les exceptions qu'il propose. Les lois ordonnaient qu'avant le jugement définitif le demandeur ne pût troubler le défendeur dans sa possession, Vertot, Rév. rom. V, p. 54.

  Dans ce sens il fait au féminin demanderesse. Que peut requérir la demanderesse?? mariage, à défaut de payement, Beaumarchais, Mar. de Fig. III, 15.

DEMANDEUR, s. m. (Jurisprud.) est celui qui intente en justice une action contre quelqu'un, pour l'obliger de faire ou donner quelque chose.

Chez les Romains on l'appelloit actor, & il étoit d'usage chez eux de l'obliger in limine litis de prêter le serment que l'on appelloit juramentum calumniæ, autrement il étoit déchû de sa demande. On l'obligeoit aussi de donner caution de poursuivre le jugement dans deux mois, sinon de payer le double des dépens : s'il ne comparoissoit pas, on le mettoit en demeure par trois édits ou sommations qui portoient chacune un délai de trente jours ; mais tout cela ne s'observe point parmi nous.

On observe néanmoins à l'égard du demandeur, plusieurs autres regles qui sont tirées du droit romain.

Une des premieres regles est celle actor sequitur forum rei, c'est-à-dire que le demandeur doit faire assigner le défendeur devant son juge naturel, qui est le juge ordinaire du lieu de son domicile.

Cette regle reçoit néanmoins quelques exceptions ; savoir, lorsque le demandeur a droit de committimus, ou qu'il s'agit d'une matiere dont la connoissance est attribuée à quelque juge autre que celui du domicile.

Le demandeur doit être certain de ce qu'il demande.

A l'égard de la forme de la demande, voyez au mot Demande.

C'est au demandeur à prouver ce qu'il avance ; & faute par lui de le faire, le défendeur doit être déchargé de la demande.

Mais quelquefois, dans l'exception, le défendeur devient lui-même demandeur en cette partie, & alors l'obligation de faire preuve retombe sur lui à cet égard. Voyez Preuve.

Quand le demandeur est fondé en titre, c'est à lui que l'on défere le serment supplétif. Voy. Serment. (A)

Demandeur & Défendeur, c'est celui qui est demandeur de sa part, & défendeur aux demandes de son adversaire. (A)

Demandeur incidemment, voyez Demande incidente.

Demandeur originaire, voyez Demande originaire, & Garantie.

Demandeur en requête, c'est celui qui a formé une demande par requête. (A)

Demandeur en requête civile, voyez Requête civile.

Demandeur en taxe, est celui qui poursuit la taxe des dépens à lui adjugés. Voyez Dépens & Taxe. Voyez aussi au digeste 36. tit. j. l. 34. & au code, liv. II. tit. xlvij. l. 2. & liv. III. tit. jx. auth. libellum ; & liv. VII. tit. xliij. auth. quod. (A)