Créance

• 1Action de croire, d'ajouter foi. Les opinions que j'avais reçues en ma créance, Descartes, Méth. S'il faut qu'à cent rapports ma créance réponde?, Rotrou, Vencesl. I, 2. Aveuglons leur créance, et passez pour l'époux, Rotrou, ib. III, 2. Ceux qui demeureront dans la créance que l'espace n'est pas divisible à l'infini, Pascal, Géom. Si l'antiquité était la règle de la créance, les anciens étaient donc sans règle, Pascal, dans COUSIN. Rendre raison de sa créance, Pascal, ib. Vous ne leur attribuez pas ces erreurs dans la créance qu'ils les soutiennent, mais dans la créance qu'ils vous nuisent, Pascal, Provinc. 16. Ce Jérémie qu'Esdras venait de forger avec tous les autres prophètes, comment a-t-il tout d'un coup trouvé créance?? Bossuet, Hist. II, 13. Si vous avez créance à sa doctrine, Bossuet, Soum. 2. Si l'idée de ce jugement pouvait être effacée de mon esprit en sorte qu'il n'en restât nul souvenir, nulle créance, Bourdaloue, Carême, I, Jug. dern. 259. Dans la créance commune et dans les principes?, Bourdaloue, ib. Prédestination, 369.

  Hors de créance, invraisemblable. Et la chose à chacun Hors de créance doit paraître, Molière, Amph. II, 1.

  Donner créance à une chose, la rendre croyable. Son caractère donne créance à ses paroles, La Bruyère, V.

  Donner créance, ajouter créance, croire. David, ce roi qui avait l'esprit de prophétie, ayant donné créance aux impostures de Siba, Pascal, Prov. 18. On ne songe qu'à multiplier les bulles, afin que ce soient autant de titres de l'in faillibilité qui en a besoin, et que le monde s'accoutume à ajouter créance, Pascal, ib. 19. Quelle fable incroyable pourrait-on inventer?? et peut-on y donner créance sans joindre l'ignorance au blasphème?? Bossuet, Hist. II, 13. Seigneur, à vos soupçons donnez moins de créance, Racine, Brit. III, 5.

• 2Croyance religieuse. Avec le lait, pendante à la mamelle, Je suçai des chrétiens la créance et la foi, Rotrou, St Gen. III, 6. Il aura vécu conformément à sa créance et à sa religion, Bourdaloue, Avent, 56. Pour avoir droit de dire aux athées soit de créance, soit?, Bourdaloue, ib. Les soins qu'on prend de notre enfance Forment nos sentiments, nos m?urs, notre créance, Voltaire, Zaïre, I, 1.
• 3Confiance qu'on inspire et qui fait qu'on est cru. Et tâchez, comme en vous il prend grande créance?, Molière, Éc. des f. V, 6. Perdre toute créance dans les esprits, Pascal, Prov. 4. Ils ont appris quelle créance on doit avoir à ce calomniateur, Pascal, ib. 13. Pour faire perdre à vos auteurs toute créance, Pascal, ib. 9. Quoi, mes pères?? Est-ce ainsi que vous abusez de la créance que ces personnes d'honneur ont en vous?? Pascal, ib. 13. Lettres qui fussent assez autorisées pour obtenir créance, Bossuet, Lett. 116. Il fallait un homme qui, pour ne pas irriter la haine publique déchaînée contre le ministère [lors de la Fronde], sût se conserver de la créance dans tous les partis et ménager les restes de l'autorité, Bossuet, le Tellier. Vous refusez votre créance à des prodiges qui lui sont très possibles, Massillon, Panég. St Franç. Le livre qui mérite le plus de créance, Massillon, Car. Avenir. Traitez bien vos domestiques, mais ne leur donnez pas trop de familiarité et encore moins de créance, Paroles de LOUIS XIV, dans VOLT. Louis XIV, 28.
• 4 Terme de diplomatie. Instruction secrète qui, remise à un ambassadeur, lui permet de conférer avec le souverain auprès duquel il est envoyé.

  Lettres ou lettre de créance, lettre par laquelle un ambassadeur justifie de sa mission.

  Par extension, lettre de créance, lettre par laquelle un négociant ou un banquier autorise un tiers à toucher de l'argent selon ses besoins ou jusqu'à concurrence d'une somme déterminée.

• 5 Terme de vénerie. Chien de bonne créance, chien sûr à la chasse. Chien de peu de créance, chien peu sûr.

  Terme de fauconnerie. Oiseau de peu de créance, oiseau dont les indications ne sont pas sûres.

  Ficelle ou filière avec laquelle on retient l'oiseau qui n'est pas encore bien assuré.

• 6Ancien terme de marine. Mouiller en créance, faire porter une ancre d'affourche, avec tout le câble, par une chaloupe qui rapporte ensuite le bout du câble à bord du vaisseau.

CRÉANCE, s. f. (Jurispr.) On entend ordinairement par ce terme, une dette active, c'est-à-dire le droit que le créancier a de se faire payer d'une somme d'argent, d'une rente ou autre redevance, soit en argent ou en grains, ou autre espece ; ce qui vient du latin credere, qui signifie prêter, confier. On comprend néanmoins sous ce terme, toutes sortes de créances, non-seulement pour prêt ou commodat, ou dépôt, mais aussi de quelqu'autre cause qu'elle dérive, comme d'une donation, d'un legs, partage, contrat de vente, &c.

Il y a plusieurs sortes de créances.

Créance caduque, est celle dont il n'y a rien à espérer.

Créance chirographaire, est celle qui est fondée sur un titre sous signature privée, qui n'emporte point d'hypotheque. On met dans la même classe les créances pour lesquelles il n'y a aucun titre écrit, parce que c'est la même chose vis-à-vis des créanciers hypothécaires, de n'avoir point de titre, ou de n'en avoir qu'un sous seing privé. Entre créanciers chirographaires, le premier saisissant est préferé sur le prix des effets saisis, parce qu'il a conservé le gage commun ; mais s'il y a déconfiture, le premier saisissant vient, comme les autres, par contribution au sol la livre.

On distingue néanmoins deux sortes de créances chirographaires, les unes ordinaires, d'autres privilégiées : les créances chirographaires ordinaires sont toutes celles qui n'ont point de privilége : les créances chirographaires privilégiées, sont celles qui sont privilégiées par leur nature, soit qu'il y ait un titre ou non ; & les unes ont un privilége spécial sur une certaine chose, comme le privilége du nanti de gages, le proprietaire de la maison sur les meubles des locataires ; les autres ont un privilége général sur tous les effets du débiteur, comme les frais de justice, les frais de la derniere maladie du débiteur, les frais funéraires.

Créance déléguée, est celle qu'un tiers est chargé de payer en l'acquit d'un autre. Voyez Délégation.

Créance douteuse, est celle dont le recouvrement est incertain par rapport au peu de stabilité du débiteur.

Créance hypothécaire, est celle qui résulte d'un titre authentique, tel qu'un jugement ou un acte passé devant notaire, & qui emporte hypotheque au profit du créancier sur les biens de l'obligé.

Créance ordinaire, est celle qui n'est point privilégiée. Voyez Privilége.

Créance personnelle, est celle à laquelle la personne est principalement obligée, à la différence d'une créance hypothécaire, qui ne donne droit contre un tiers que comme détenteur d'un bien hypothéqué.

Créance privilégiée, est celle à laquelle les lois accordent une faveur particuliere & une préférence sur les créances ordinaires ; tels sont les frais de justice, frais funéraires, les créances d'un maçon sur la maison qu'il a construite ou réparée. Voyez Privilége.

Créances privilégiées hypothécaires, sont celles que l'on paye sur les immeubles par préférence entre les hypothécaires, & par conséquent avant toutes les créances chirographaires, même privilégiées : telle est la créance du bailleur de fonds pour le prix de la vente. Voyez Privilége.

Créance solidaire, est celle qui appartient en commun à plusieurs personnes qui sont chacune en droit d'en exiger la totalité, comme il arrive lorsque le débiteur s'est obligé de payer à chacun des créanciers la totalité de la dette, sans aucune division. Néanmoins lorsque l'un d'eux a exigé la totalité de la dette, les autres ne peuvent pas en exiger une seconde fois le payement, sauf leur recours contre celui qui a reçû.

On appelle lettre de créance, une lettre qu'un banquier ou marchand donne à un homme qui voyage, pour lui servir de lettre de change quand il aura besoin d'argent : c'est proprement une lettre de crédit.

On appelle aussi créance à la chambre des comptes, le rapport qui est fait verbalement à la chambre, de ce qui s'est passé en quelque députation ou autre commission. (A)

Créance, (Fauconnerie & Venerie.) c'est un nom qu'on donne à la filiere ou ficelle avec laquelle on retient l'oiseau qui n'est pas bien assûré. On appelle un oiseau de peu de créance, celui qui n'est ni bon ni loyal, qui est sujet à s'essorer ou à se perdre : on dit aussi un chien de créance, de celui auquel on peut se fier.

Nom commun - français

créance \k?e.??s\ féminin

1. Action de croire ou de se fier à.
   • Leurs résultats n'ont point obtenu créance et demeurent très-problématiques. ? (Auguste Blanqui, L'Éternité par les astres, Librairie Germer Baillière, 1872, chap. III)
   • Car il faudrait accuser tous les maîtres les plus grands, et leur biographie étant connue ne nous permet pas de donner créance à de telles calomnies. ? (Joséphin Peladan, L'Art idéaliste et mystique, Chamuel, 1894, page 234)
   • C'est du moins ce que raconte Arthur Pym dans son récit, et il n'y a pas lieu de lui refuser créance. ? (Jules Verne, Le Sphinx des glaces, 1897, 1^re partie, chapitre 7)
   • L'affaire passionnait déjà l'opinion. Elle se produisait dans des conditions si particulières, le nom d'Arsène Lupin excitait à tel point les imaginations, que les histoires les plus fantaisistes remplissaient les colonnes des journaux et trouvaient créance auprès du public. ? (Maurice Leblanc, Arsène Lupin en prison dans Arsène Lupin gentleman-cambrioleur, Pierre Lafitte et Cie, 1907, page 57)
   • Pour excuser ma manie d'écrire, je me dis toujours « ces notes peuvent rendre service ». Oui, mais à la condition que leur sincérité ne fasse aucun doute. Or, pour trouver créance, il ne faut pas être trop vrai. ? (Léon Frapié, La maternelle, Librairie Universelle, 1908)
   • C'est un fait avéré ? puisque le notaire et le curé, personnes dignes de créance, en ont témoigné ? qu'Alonzo Quijano le Bon, plus connu sous le nom de Don Quichotte, décéda naturellement dans son lit, après avoir légué ses biens, meubles et immeubles, à sa nièce Antonia. ? (Jean de La Ville de Mirmont, La Mort de Sancho dans Contes, 1923)
2. Dette active ; titre ou droit qui rend une personne créancière d'une autre.
   • Madame Gabin nous avait raconté qu'il se trouvait simplement de passage à Paris, où il venait recueillir d'anciennes créances de son père, retiré en province et mort dernièrement. ? (Émile Zola, La Mort d'Olivier Bécaille, 1879)
   • En 1234, Saint Louis accepta que les juifs fussent spoliés d'un tiers de leurs créances. ? (Léon Berman, Histoire des Juifs de France des origines à nos jours, 1937)
   • Mais l'Amérique refuse d'annuler ses créances de guerre, aussi bien la créance qu'elle possède sur la Grande-Bretagne que la créance qu'elle possède sur la France. ? (Camille Aymard, Devons-nous payer l'Amérique ?, Éditions Ernest Flammarion, 1932, page 178)
   • En effet, l'intimée ne peut se prévaloir de la subrogation engendrée par le paiement de la créance chirographaire appartenant à Portronik. L'intimée détenant une créance garantie et Portronik une créance chirographaire, cette compensation aurait directement pour effet de modifier le plan de répartition prévu par l'article 136 L.F.I. en améliorant le rang de la réclamation, éventualité formellement rejetée par quatre arrêts de la Cour suprême. ? (Recueils de jurisprudence du Québec : Cour d'appel, Cour supérieure, Cour provinciale, Cour des sessions de la paix, Tribunal de la jeunesse, volume 1, Société québécoise d'information juridique, 2009, page 73)