La définition de Cession du dictionnaire français. Signification du mot et son éthymologie - De nombreux exemples d'usage en français ainsi que des citations.

Cession
Nature : s. f.
Prononciation : sè-sion
Etymologie : Le latin cessio, de cedere (voy. ce mot).

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Notre dictionnaire de français vous présente les définitions de cession de manière précise, avec des exemples pertinents pour aider à comprendre la signification du mot.

Notre dictionnaire de définitions comprend des informations complémentaires telles que la nature du mot, sa prononciation, des exemples d'expressions, l'étymologie, les synonymes, les homonymes, les antonymes mais également les rimes et anagrammes. Quand la définition du mot s'y prête nous vous proposons des citations littéraires en rapport avec cession pour illustrer la compréhension du mot ou préciser le sens et de répondre à la question quelle est la signification de Cession ?


La définition de Cession

Action de céder à un autre quelque chose dont on est propriétaire, et spécialement une créance. Dans ce dernier sens, synonyme de transport.


Toutes les définitions de « cession »


Dictionnaire de l'Académie française, huitième édition

CESSION. n. f.
T. de Droit. Action de céder, de transférer à un autre ce dont on est propriétaire. Faire cession de sa créance. Cession de biens, Abandon qu'un débiteur fait de tous ses biens à ses créanciers lorsqu'il est hors d'état de payer ses dettes. Faire cession de biens, ou simplement Faire cession. Cession volontaire, Celle que les créanciers acceptent volontairement. Cession judiciaire, Celle que la justice permet à un débiteur de faire et que les créanciers ne peuvent refuser. Être admis au bénéfice de cession, Être autorisé à faire cession. Les étrangers ne sont point admis au bénéfice de cession. En termes de Droit international, Cession de territoire.

Littré

CESSION (sè-sion) s. f.
  • 1Action de céder à un autre quelque chose dont on est propriétaire, et spécialement une créance. Dans ce dernier sens, synonyme de transport.
  • 2Cession de biens, abandon de ses biens par un débiteur à ses créanciers. Cession volontaire, cession acceptée par les créanciers. Cession judiciaire, cession autorisée par la justice quand elle admet le débiteur au bénéfice de cession, malgré les créanciers. Elle permet à ceux qui font cession de retenir leurs biens, Pascal, Prov. 12. On met dans les finances un vieux prodigue, qui en sa jeunesse a fait cession de biens, Guez de Balzac, 2e Disc. de la cour. Il était obligé à faire cession de ses biens, Bossuet, Fr. d'Ass. 1. Il fit sur-le-champ cession de biens, Montesquieu, Espr. II, 8.

HISTORIQUE

XIVe s. Nulz debteurs n'estoit receuz en la dicte ville à cession [de biens], Ordonn. des Rois, t. VII, p. 544.

XVIe s. Qui veut faire cession [abandon de biens pour rester libre], doit confesser la dette en jugement et en personne, Loysel, 681. L'on peut renoncer aux repits [en contractant], mais non au benefice de cession, Loysel, 682. Repits ou cession n'ont lieu en dettes privilegiées ou procedantes de dol ou de crime, Loysel, 683. Ils ne font point ces cessions et ces reculemens là pour reverence qu'ils leur portent, Amyot, Com. disc. le flatteur de l'ami, 29.

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Encyclopédie, 1re édition

CESSION, s. f. (en Droit.) se dit en général de tout acte par lequel quelqu'un, propriétaire d'un effet ou d'un droit, le transporte à un autre. Dans l'usage ordinaire il signifie la même chose que transport. Voyez Transport.

Pour les autres manieres de transporter à quelqu'un la propriété d'un bien, d'un effet, ou d'un droit, voyez Vente, Echange, Donation, Legs, Subrogation , &c.

Cession, dans un sens plus particulier, est un abandonnement qu'on fait de tous ses biens en justice à ses créanciers pour éviter la contrainte par corps.

Le débiteur ne peut être admis au bénéfice de cession, qu'en vertu de lettres du Prince, entérinées en justice contradictoirement avec les créanciers ; & pour l'obtenir, il faut qu'il ne lui reste aucune ressource pour payer, & qu'on ne puisse pas lui reprocher de friponnerie ou de fraude.

La cession emporte note d'infamie, & obligeoit à porter un bonnet verd en tout tems ; faute de quoi, le débiteur pris sans son bonnet, pouvoit être constitué prisonnier. Ce bonnet étoit un emblème qui signifioit que celui qui avoit fait cession de biens étoit devenu pauvre par sa folie : cet usage ne s'observe plus. Voyez Bonnet.

Il faut seulement afin que la cession soit notoire, si c'est un marchand qui est cessionnaire, qu'elle soit publiée à la jurisdiction consulaire, ou à l'hôtel-de-ville s'il n'y a pas de juges-consuls dans le lieu de son domicile, & insérée dans un tableau public. Quelques coûtumes même veulent qu'elle soit publiée dans la paroisse du cessionnaire.

A Lucque, c'est un bonnet jaune qu'on porte après avoir fait cession, au lieu d'un verd.

Les Jurisconsultes Italiens nous ont conservé une maniere de faire cession, instituée par César, qui consistoit à se frapper trois fois le derriere à cul nud en présence du juge sur une pierre qu'on appelloit lapis vituperii ; parce qu'après cette cérémonie, le cessionnaire étoit intestable & incapable de rendre témoignage.

Autrefois on faisoit quitter en justice la ceinture & les clés à ceux qui faisoient cession ; les anciens ayant coûtume de porter à leur ceinture les principaux instrumens avec lesquels ils gagnoient leur vie : comme un homme de plume, son écritoire ; un marchand, son escarcelle, &c. Voyez Banqueroutier & Ceinture.

Voici encore une maniere dont se faisoit la cession chez les Romains & les anciens Gaulois : celui qui faisoit cession, ramassoit dans sa main gauche de la poussiere des quatre coins de sa maison ; après quoi, se plantant sur le seuil de la porte, dont il tenoit le poteau de la main droite, il jettoit la poussiere qu'il avoit ramassée par-dessus ses épaules ; puis se dépouillant nud en chemise, & ayant quitté sa ceinture & ses houseaux, il sautoit avec un bâton par-dessus une haie ; donnant à entendre par-là à tous les assistans, qu'il n'avoit plus rien au monde, & que quand il sautoit, tout son bien étoit en l'air. Voilà comment se faisoit la cession en matiere criminelle : mais en matiere civile, celui qui faisoit cession, mettoit seulement une houssine d'aune, ou bien un fétu, ou une paille rompue sur le seuil de la porte, pour marque qu'il abandonnoit ses biens. Cette cession s'appelloit chrenecruda per durpillum & festucam, cession par le seuil & par le fétu. Voyez Investiture.

Il y a plusieurs dettes pour lesquelles on ne peut pas être reçû à faire cession de biens ; telles sont celles qui ont pour cause un dépôt de deniers, soit publics ou particuliers, & généralement toutes celles qui sont accompagnées de dol & de perfidie de la part du débiteur. On exclut aussi du bénéfice de cession celui qui est condamné en une amende, ou des dommages & intérêts pour crime de délit ; les marchands qui achettent en gros pour vendre en détail ; les étrangers, les maîtres pour les salaires de leurs serviteurs, les proxenetes, les stellionataires, les débiteurs de fermages ou de deniers royaux, & plusieurs autres ; ensorte que le bénéfice de cession est devenu presque inutile depuis l'ordonnance qui a déchargé des contraintes par corps.

La cession de biens ne libere pas le débiteur ; desorte que s'il acquiert de nouveaux biens, ses créanciers les peuvent faire saisir pour être payés ; seulement ils sont obligés de lui laisser de quoi vivre. (H)

Cession, (en Droit canon.) est la vacance d'un bénéfice provenant d'une sorte de résignation tacite, & qui se présume lorsque le bénéficier fait quelque action ou entreprend quelque charge incompatible avec le bénéfice dont il étoit pourvû, & cela sans dispense.

La vacance d'un bénéfice par l'élévation du bénéficier à l'épiscopat, au lieu de s'appeller cession, s'appelle création : ainsi dans ce cas, on dit que tel bénéfice est vacant par création. Voyez Creation. (H)

Cession, terme de Librairie : Quand un Libraire ou tout autre particulier a obtenu le privilége du Roi pour l'impression d'un ouvrage, il peut transporter ses droits en tout ou en partie sur ce privilége, & ce transport s'appelle cession. Une cession pour avoir la même authenticité qu'un privilége, doit suivre les mêmes lois, & être enregistrée à la chambre royale & syndicale des Libraires.

Le droit que l'on acquiert par une telle cession est absolument le même que celui donné par le privilége, & peut lui-même être transporté & soûdivisé à l'infini.

Il est de loi ou d'usage que les cessions soient imprimées dans les livres à la suite du privilége.

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Wiktionnaire


Nom commun - français

cession \s?.sj??\ féminin

  1. (Droit) Action de céder, de transférer à un autre ce dont on est propriétaire.
    • Faire cession de sa créance. (Droit international) Cession de territoire.
    • Cession de biens, Abandon qu'un débiteur fait de tous ses biens à ses créanciers lorsqu'il est hors d'état de payer ses dettes.
    • Cession volontaire, Celle que les créanciers acceptent volontairement.
    • Cession judiciaire, Celle que la justice permet à un débiteur de faire et que les créanciers ne peuvent refuser.
    • Être admis au bénéfice de cession, être autorisé à faire cession.
Wiktionnaire - licence Creative Commons attribution partage à l'identique 3.0

Trésor de la Langue Française informatisé


CESSION, subst. fém.

Action ou acte de céder, d'abandonner quelque chose à quelqu'un volontairement ou non :
1. Les Voillenier s'étaient trouvés en présence d'une autre paysanne, qui avait mis pour condition à la cession de Charles, alors âgé de trois ans, que jamais il ne saurait ni où ni comment il avait été recueilli. P. Bourget, Le Tapin,Une Fille-mère, 1928, p. 154.
? DROIT
1. DR. INTERNAT. ,,Abandon par un État à un autre État d'un territoire ou d'une portion de territoire qu'il possède, en vertu d'un accord bilatéral`` (Aquist. 1966) :
2. Il faut bien savoir que la plaie du traité de Westphalie et la cession de la province d'Alsace et de celle de Lorraine saignent encore au c?ur de l'Allemagne, autant qu'au c?ur de la France, les traités de 1815, ... Quinet, Allemagne et Italie,1836, p. 25.
2. DR. COMM. Transfert à une personne (physique ou morale) de la propriété d'un bien, d'un titre, d'un droit. Cession de bail, de brevet, de créance :
3. Ma misère, l'atroce misère où je me débats, viennent [sic] de la cession de mes titres, le 25 janvier 1886. Cette cession fut spontanée, ... Verlaine, Correspondance,t. 3, 1869-96, p. 397.
? Cession de biens. ,,Abandon de ses biens que fait à ses créanciers un débiteur hors d'état de payer toutes ses dettes, et qui suffit pour le libérer complètement dans certains cas prévus par la loi`` (Barr. 1967).
Prononc. et Orth. : [s?sj? ?]. Gattel 1841 et Fél. 1851 indiquent à la 1resyll. une voyelle fermée. Ds Ac. 1694-1798. Homon. session. Étymol. et Hist. 1266-67 dr. cessions (Vers de la mort, éd. C.A. Windhahl, 183, 10 ds T.-L.). Empr. au lat. jur. cessio « action de céder » (Cicéron ds TLL s.v., 957, 22). Fréq. abs. littér. : 130.
DÉR.
Cessionnaire, subst.,dr. ,,Personne au profit de qui une cession est faite`` (Barr. 1967). Il est cessionnaire des droits d'un tel (Ac.1835-1932).Nous avons donc décrété que les compositeurs de musique, les peintres, les écrivains jouiraient du droit exclusif de vendre leurs ouvrages dans toute l'étendue de la République, et d'en conférer la propriété, comme bon leur semblerait; et que leurs héritiers ou cessionnaires jouiraient même de ce droit exclusif dix ans après leur mort (Erckmann-Chatrian, Histoire d'un paysan,t. 2, 1870, p. 284).? [s?sj?n?:?]. Ds Ac. 1694-1798. Fér. Crit. t. 1 1787 propose d'écrire cessionaire. ? 1resattest. a) 1520 « celui qui fait cession » (Ord. royaulx, fo67 ro, édit. 1534 ds R. Hist. litt. Fr., t. 6, p. 300), qualifié de ,,rare`` dep. Ac. 1835; b) 1675 « celui à qui on fait une cession » (Savary, Le Parfait négociant, Paris, chap. LXIV, p. 297); de cession, suff. -aire*. ? Fréq. abs. littér. : 21.
BBG. ? Grandpré (J.-P. de). Qq. termes d'assurances sur la vie. Meta. 1971, t. 16, no3, pp. 171-172.

CESSION, subst. fém.
Étymol. et Hist. 1266-67 dr. cessions (Vers de la mort, éd. C.A. Windhahl, 183, 10 ds T.-L.). Empr. au lat. jur. cessio « action de céder » (Cicéron ds TLL s.v., 957, 22).

Cession au Scrabble


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Les citations avec le mot Cession


  1. J’ai commencé à douter. À rassembler mes souvenirs comme les miettes d’un festin pour reconstituer l’ensemble de la fresque, extérieur jour, forêt de banlieue. Extérieur nuit, Paris, les trottoirs peu éclairés de l’avenue Mozart, les petites sœurs de l’Assomption, habits mauves et foulards gris bleuté, dans une procession silencieuse, comme la ville ce soir-là.

    Auteur : Elsa Fottorino - Source : Parle tout bas (2021)


  2. Les mondes passent, en vérité, l'un après l'autre, des ténèbres aux ténèbres, et leur succession ne signifie peut-être rien.

    Auteur : Jérôme Ferrari - Source : Le Sermon sur la chute de Rome (2012)


  3. A trente ans on inhume encore une promesse à cinquante on enterre des concessions.

    Auteur : Didier Van Cauwelaert - Source : Attirances (2005)


  4. Le moyen de reproduction du cinéma est la photo qui bouge, mais son moyen d'expression, c'est la succession des plans.

    Auteur : André Malraux - Source : Les Voix du silence (1951)


  5. Un proche collaborateur de Georges Clemenceau venait de mourir. Un candidat à la succession lui dit: - - «Je suis tout prêt à prendre sa place. - - Entendu! Vous n'avez qu'à vous arranger avec les pompes funèbres!»

    Auteur : Georges Clemenceau - Source : Sans référence


  6. Faire vrai consiste donc à donner l'illusion complète du vrai, suivant la logique ordinaire des faits, et non à les transcrire servilement dans le pêle-mêle de leur succession. J'en conclus que les Réalistes de talent devraient s'appeler plutôt des Illusionnistes.

    Auteur : Guy de Maupassant - Source : Préface de Pierre et Jean, La Guillette, Etretat, septembre 1887


  7. En groupe en ligue en procession
    En bannière en slip en veston
    Il est temps que je le confesse
    A pied à cheval et en voiture
    Avec des gros des petits des durs
    Je suis de ceux qui manifestent.

    Auteur : Jean Tenenbaum, dit Jean Ferrat - Source : En groupe, en ligue, en procession (1966)


  8. Parfois, j'ai l'impression que ma vie est un grand bâtiment, fait d'une succession de pièces en enfilades. Je visite. J'avance et je ne peux jamais revenir en arrière. Chaque fois que j'ouvre une porte, je tombe sur un nouveau décor.

    Auteur : Marie-Sabine Roger - Source : Vivement l'avenir (2010)


  9. Marcher, danser, tomber, vieillir : la vie, c'est une succession de déséquilibres.

    Auteur : Karine Lambert - Source : L'immeuble des femmes qui ont renoncé aux hommes (2014)


  10. La pensée n'est pas une, mais variée: de même l'âme n'est pour la raison que la succession d'états de conscience coordonnés entre eux.

    Auteur : Miguel de Unamuno - Source : Du sentiment tragique de la vie (1913)


  11. Les blasphèmes font comme les processions, qui reviennent à leur point de départ.

    Auteur : Proverbes italiens - Source : Proverbe


  12. Tout compromis repose sur des concessions mutuelles, mais il ne saurait y avoir de concessions mutuelles lorsqu'il s'agit de principes fondamentaux.

    Auteur : Mahatma Gandhi - Source : Harijan


  13. Celui qui sonne les cloches ne saurait aller à la procession.

    Auteur : Proverbes belges - Source : Proverbe


  14. La famille est une succession de corvée, une meute de personnes qui vous ont connu bien trop tôt, avant que vous ne soyez terminé - et les anciens sont toujours les mieux placés pour savoir que vous ne l'êtes toujours pas.

    Auteur : Frédéric Beigbeder - Source : Un roman français (2009)


  15. La propriété des biens s'acquiert et se transmet par succession, par donation entre vifs ou testamentaire, et par l'effet des obligations.

    Auteur : Code civil - Source : Article 711


  16. On peut me dire sans rémission
    Qu'en groupe en ligue en procession
    On a l'intelligence bête
    Je n'ai qu'une consolation
    C'est qu'on peut être seul et con
    Et que dans ce cas on le reste.

    Auteur : Jean Tenenbaum, dit Jean Ferrat - Source : En groupe, en ligue, en procession (1966)


  17. Pour moi, mes salariés sont ma vraie famille. Rassurez-vous, j’ai réglé ma succession.

    Auteur : Pierre Cardin - Source : Interview de Pierre Cardin, L'Écho républicain, 15/03/2015


  18. Peut-être, lorsque nous prononçons les mots histoire d'amour, croyons nous désigner ainsi la qualité romanesque de nos affections, la façon dont nous pouvons les réduire a posteriori à la banalité d'un récit - mais nous oublions alors que l'autre sens du mot histoire signifie archive, mémoire, rappelant que les passions ne sont pas seulement des fables, mais d'abord une succession de guerres gagnées et perdues, de territoires conquis, annexés, puis brûlés, de frontières sans cesse réagencées.

    Auteur : Julia Kerninon - Source : Le dernier amour d'Attila Kiss


  19. Notre cauchemar actuel, la Bombe, s'y trouve déjà en germe. En 1959, ce n'était déjà pas drôle, cela l'est encore moins maintenant car le risque n'a fait que croître. Cela n'a jamais rien eu de subliminal. A part cette succession de fous criminels qui sont au pouvoir depuis 1945, et qui auraient pu y faire quelque chose, nous autres, pauvres moutons, nous avons vécu en proie à une peur élémentaire et universelle. Sans doute avons-nous tous essayé, à un degré quelconque, de vivre dans la lente escalade de l'impuissance et de la terreur, soit en essayant de penser à autre chose, soit en perdant carrément la tête. Parmi ces différentes manifestations d'impuissance, une solution se présentait : en faire de la fiction, le cas échéant, comme ici sur le fond d'un lieu et d'une époque plus pittoresques.

    Auteur : Thomas Pynchon - Source : L'Homme qui apprenait lentement (2012)


  20. De la honte pour tout ce qui est allé de travers. Plus on avance en âge, plus le passé s'étend et plus on a l'impression que la vie consiste en une succession de faillites. Pas uniquement, certaines choses ont marché, mais quand on y réfléchit...

    Auteur : Jeroen Brouwers - Source : Jours blancs (2013)


  21. Il n'y a pas d'antagonismes qui ne puissent être résolus par des arrangements diplomatiques, par de réciproques concessions.

    Auteur : Roger Martin du Gard - Source : Les Thibault


  22. La vie est une succession d'ambiguïtés et de bravades. On y apprend tous les jours, et tous les jours on efface son ardoise pour un nouvel exercice. En réalité, il n'y a pas de vérité irréfutable, il n'y a que des certitudes. Lorsque l'une s'avère être infondée, on s'en forge une autre et on s'y verrouille contre vents et marées. La survivance est un naufrage dont le salut repose sur l'entêtement et non sur la providence. Il y a ceux qui abandonnent, et ceux-là sont morts, et d'autres qui revoient leur copie... Me vient à l'esprit l'image du marabout-guerrier agonisant sur son lit de camp, le faciès taillé dans un parchemin. Sa voix chevrotante m'atteint dans un soupir d'outre-tombe. Que me disait-il ? Ça me revient ; il disait : « Pour qu'un coeur continue de battre la mesure des défis, il lui faut pomper dans l'échec la sève de sa survivance ».

    Auteur : Mohammed Moulessehoul, dit Yasmina Khadra - Source : L'Equation africaine (2011)


  23. L'Amour c'est tout donner, s'abandonner à l'autre sans concession, penser à l'autre avant soi.

    Auteur : Hatik - Source : l Love Interview l Konbini, 27/03/2021


  24. C’est à la femme de faire des concessions pour que la paix règne dans le ménage.

    Auteur : Belva Plain - Source : Tous les fleuves vont à la mer (1978)


  25. Une vie de famille est une succession de repas dépressifs où chacun répète les mêmes anecdotes humiliantes et automatismes hypocrites, où l'on prend pour un lien ce qui n'est que loterie de la naissance et rites de la vie en communauté.

    Auteur : Frédéric Beigbeder - Source : Un roman français (2009)


Les citations du Littré sur Cession


  1. On met dans les finances un vieux prodigue, qui en sa jeunesse a fait cession de biens

    Auteur : BALZ. - Source : 2e disc. De la cour.


  2. Je te prive, pendard, de ma succession, Et te donne de plus ma malédiction

    Auteur : Molière - Source : Tart. III, 6


  3. Et que, dans cette cérémonie [une procession], les femmes précéderaient les hommes, en mémoire de ce qu'au dernier assaut [de Beauvais] les hommes auraient été forcés, si les femmes ne fussent venues à leur secours, ayant à leur tête Jeanne Hachette

    Auteur : DUCLOS - Source : Oeuv. t. II, p. 478


  4. Le naissain a été réparti dans 350 caisses ostréophiles établies dans la partie basse de la concession

    Auteur : BOUCHON-BRANDELY - Source : Journ. offic. 24 janv. 1877, p. 514, 2e col.


  5. Tout obligé pour chose judiciaire est contraignable par corps, sans qu'il puisse estre attermoié, ni reçu à faire cession

    Auteur : LOYSEL - Source : 907


  6. Le roi establit l'ordre et les processions des penitens, entroit lui mesme dans le sac deux et trois fois la semaine

    Auteur : D'AUB. - Source : Hist. II, 330


  7. La précaire fut à la fois et l'acte de concession d'une terre à titre d'usufruit, et la terre elle-même concédée dans cette forme

    Auteur : E. BOUTARIC - Source : Des origines du régime féodal, Paris, 1875, p. 10


  8. C'est ainsi que M. d'Alembert s'était montré, à trente-deux ans, le digne successeur de Newton, en résolvant le problème de la précession des équinoxes

    Auteur : CONDORCET - Source : d'Alembert.


  9. Dix têtes viennent ab intestat partager sa succession

    Auteur : LA BRUY. - Source : 11


  10. Le premier de tous les services que conféraient les moines à la société chrétienne, c'était de prier, de prier beaucoup, de prier toujours pour tous ceux qui prient mal ou qui ne prient point ; la chrétienté honorait et estimait surtout en eux cette immense force d'intercession, ces supplications toujours actives, toujours ferventes, ces torrents de prières sans cesse versées aux pieds du Dieu qui veut qu'on l'implore

    Auteur : MONTALEMBERT - Source : ib. p. XLVIII


  11. Le globe terrestre, ou au moins son enveloppe, s'est formée par susception de couches semblables et homogènes, universelles et concentriques... en même temps que la croûte terrestre s'augmentait par susception, elle augmentait aussi par la succession des couches sédimentaires, qui se déposaient à la surface

    Auteur : BERTRAND - Source : J. de physique, t. XLIX, p. 120


  12. Plusieurs étrangers trouvaient ces expectatives de successions si avantageuses à l'Espagne qu'ils croyaient à un manége caché

    Auteur : SAINT-SIMON - Source : 490, 121


  13. Que peuvent des évêques [les anglicans] qui ont anéanti eux-mêmes l'autorité de leur chaire et la révérence qu'on doit à la succession, en condamnant ouvertement leurs prédécesseurs jusqu'à la source même de leur sacre, c'est-à-dire jusqu'au pape saint Grégoire et au saint moine Augustin son disciple et le premier apôtre de la nation anglaise ?

    Auteur : BOSSUET - Source : Reine d'Anglet.


  14. Ce qu'il y avait à craindre pour les ignorants, c'était qu'ils ne fissent l'invocation des saints trop semblable à celle de Dieu, et leur intercession trop semblable à celle de Jésus-Christ

    Auteur : BOSSUET - Source : Var. XV, § 155


  15. Contraint de défendre les droits de sa succession contre des prétentions illégitimes, il se fit de l'ennuyeuse poursuite de son affaire un étude louable de sa vocation

    Auteur : FLÉCH. - Source : le Tellier.


  16. On lui pardonne [à Colbert] une fortune immense et le faste de sa maison de Sceaux en les comparant à la fortune scandaleuse d'Emeri, aux prodigalités de Fouquet et aux richesses des traitants de la guerre de succession

    Auteur : Voltaire - Source : Henr. VII, notes.


  17. Ce mot d'heresie, grec, depuis transplanté dedans Rome, qui signifioit opinion, et par succession de temps nous l'avons tourné en si mauvaise part, que nous n'en usons que contre ceux qui nous contreviennent à la foy et religion catholique

    Auteur : PASQUIER - Source : Rech. liv. VIII, p. 686, dans LACURNE


  18. Tout obligé pour chose judiciaire est contraignable par corps, sans qu'il puisse estre attermoié ni reçu à faire cession

    Auteur : LOYSEL - Source : 907


  19. Et pourroit faire avecques ceste accession de forces un tel et si grand accroissement à la republique chrestienne que nul autre depuis Charles le Grand n'en auroit fait de pareil

    Auteur : M. DE BELLAY - Source : 295


  20. S'il arrivait que l'un cédât son droit à l'autre, afin que la cession fût valide, celui qui se démettait de son droit, ôtait son soulier et le donnait à son parent

    Auteur : SACI - Source : Bible, Ruth, IV, 7


  21. Je fus mené processionnellement à l'église métropolitaine de Saint-Jean pour y faire une abjuration solennelle

    Auteur : Jean-Jacques Rousseau - Source : Conf. II


  22. On en fait aussi peu de cas que d'une procession en chemise blanche

    Auteur : FROUMENTEAU - Source : Finances, liv. III, p. 395


  23. Que peuvent des évêques qui ont anéanti eux-mêmes l'autorité de leur chaire et la révérence qu'on doit à la succession, en condamnant ouvertement leurs prédécesseurs jusqu'à la source même de leur sacre ?

    Auteur : BOSSUET - Source : Reine d'Anglet.


  24. Cas de proximité que les clercs appellent cas de retrait, selon les coustumes locaux, si est quand aucun vend heritage qui lui vient par succession, et aucun de ses prochains du costé dont l'heritage vient, le veut avoir pour tels deniers que vendu estoit

    Auteur : BOUTEILLER - Source : Somme rural, titre 70, p. 414, dans LACURNE


  25. Les accessions externes prennent saveur et couleur de l'interne constitution

    Auteur : MONT. - Source : I, 318




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Mise à jour le mardi 30 décembre 2025 à 00h37








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