La définition de Cession du dictionnaire français. Signification du mot et son éthymologie - De nombreux exemples d'usage en français ainsi que des citations.
Cession
Nature : s. f.
Prononciation : sè-sion
Etymologie : Le latin cessio, de cedere (voy. ce mot).
Notre dictionnaire de français vous présente les définitions de cession de manière précise, avec des exemples pertinents pour aider à comprendre la signification du mot.
Notre dictionnaire de définitions comprend des informations complémentaires telles que la nature du mot, sa prononciation, des exemples d'expressions, l'étymologie, les synonymes, les homonymes, les antonymes mais également les rimes et anagrammes. Quand la définition du mot s'y prête nous vous proposons des citations littéraires en rapport avec cession pour illustrer la compréhension du mot ou préciser le sens et de répondre à la question quelle est la signification de Cession ?
La définition de Cession
Action de céder à un autre quelque chose dont on est propriétaire, et spécialement une créance. Dans ce dernier sens, synonyme de transport.
Toutes les définitions de « cession »
Dictionnaire de l'Académie française, huitième édition
T. de Droit. Action de céder, de transférer à un autre ce dont on est propriétaire. Faire cession de sa créance. Cession de biens, Abandon qu'un débiteur fait de tous ses biens à ses créanciers lorsqu'il est hors d'état de payer ses dettes. Faire cession de biens, ou simplement Faire cession. Cession volontaire, Celle que les créanciers acceptent volontairement. Cession judiciaire, Celle que la justice permet à un débiteur de faire et que les créanciers ne peuvent refuser. Être admis au bénéfice de cession, Être autorisé à faire cession. Les étrangers ne sont point admis au bénéfice de cession. En termes de Droit international, Cession de territoire.
Littré
- 1Action de céder à un autre quelque chose dont on est propriétaire, et spécialement une créance. Dans ce dernier sens, synonyme de transport.
-
2Cession de biens, abandon de ses biens par un débiteur à ses créanciers. Cession volontaire, cession acceptée par les créanciers. Cession judiciaire, cession autorisée par la justice quand elle admet le débiteur au bénéfice de cession, malgré les créanciers.
Elle permet à ceux qui font cession de retenir leurs biens
, Pascal, Prov. 12.On met dans les finances un vieux prodigue, qui en sa jeunesse a fait cession de biens
, Guez de Balzac, 2e Disc. de la cour.Il était obligé à faire cession de ses biens
, Bossuet, Fr. d'Ass. 1.Il fit sur-le-champ cession de biens
, Montesquieu, Espr. II, 8.
HISTORIQUE
XIVe s. Nulz debteurs n'estoit receuz en la dicte ville à cession [de biens]
, Ordonn. des Rois, t. VII, p. 544.
XVIe s. Qui veut faire cession [abandon de biens pour rester libre], doit confesser la dette en jugement et en personne
, Loysel, 681. L'on peut renoncer aux repits [en contractant], mais non au benefice de cession
, Loysel, 682. Repits ou cession n'ont lieu en dettes privilegiées ou procedantes de dol ou de crime
, Loysel, 683. Ils ne font point ces cessions et ces reculemens là pour reverence qu'ils leur portent
, Amyot, Com. disc. le flatteur de l'ami, 29.
Encyclopédie, 1re édition
CESSION, s. f. (en Droit.) se dit en général de tout acte par lequel quelqu'un, propriétaire d'un effet ou d'un droit, le transporte à un autre. Dans l'usage ordinaire il signifie la même chose que transport. Voyez Transport.
Pour les autres manieres de transporter à quelqu'un la propriété d'un bien, d'un effet, ou d'un droit, voyez Vente, Echange, Donation, Legs, Subrogation , &c.
Cession, dans un sens plus particulier, est un abandonnement qu'on fait de tous ses biens en justice à ses créanciers pour éviter la contrainte par corps.
Le débiteur ne peut être admis au bénéfice de cession, qu'en vertu de lettres du Prince, entérinées en justice contradictoirement avec les créanciers ; & pour l'obtenir, il faut qu'il ne lui reste aucune ressource pour payer, & qu'on ne puisse pas lui reprocher de friponnerie ou de fraude.
La cession emporte note d'infamie, & obligeoit à porter un bonnet verd en tout tems ; faute de quoi, le débiteur pris sans son bonnet, pouvoit être constitué prisonnier. Ce bonnet étoit un emblème qui signifioit que celui qui avoit fait cession de biens étoit devenu pauvre par sa folie : cet usage ne s'observe plus. Voyez Bonnet.
Il faut seulement afin que la cession soit notoire, si c'est un marchand qui est cessionnaire, qu'elle soit publiée à la jurisdiction consulaire, ou à l'hôtel-de-ville s'il n'y a pas de juges-consuls dans le lieu de son domicile, & insérée dans un tableau public. Quelques coûtumes même veulent qu'elle soit publiée dans la paroisse du cessionnaire.
A Lucque, c'est un bonnet jaune qu'on porte après avoir fait cession, au lieu d'un verd.
Les Jurisconsultes Italiens nous ont conservé une maniere de faire cession, instituée par César, qui consistoit à se frapper trois fois le derriere à cul nud en présence du juge sur une pierre qu'on appelloit lapis vituperii ; parce qu'après cette cérémonie, le cessionnaire étoit intestable & incapable de rendre témoignage.
Autrefois on faisoit quitter en justice la ceinture & les clés à ceux qui faisoient cession ; les anciens ayant coûtume de porter à leur ceinture les principaux instrumens avec lesquels ils gagnoient leur vie : comme un homme de plume, son écritoire ; un marchand, son escarcelle, &c. Voyez Banqueroutier & Ceinture.
Voici encore une maniere dont se faisoit la cession chez les Romains & les anciens Gaulois : celui qui faisoit cession, ramassoit dans sa main gauche de la poussiere des quatre coins de sa maison ; après quoi, se plantant sur le seuil de la porte, dont il tenoit le poteau de la main droite, il jettoit la poussiere qu'il avoit ramassée par-dessus ses épaules ; puis se dépouillant nud en chemise, & ayant quitté sa ceinture & ses houseaux, il sautoit avec un bâton par-dessus une haie ; donnant à entendre par-là à tous les assistans, qu'il n'avoit plus rien au monde, & que quand il sautoit, tout son bien étoit en l'air. Voilà comment se faisoit la cession en matiere criminelle : mais en matiere civile, celui qui faisoit cession, mettoit seulement une houssine d'aune, ou bien un fétu, ou une paille rompue sur le seuil de la porte, pour marque qu'il abandonnoit ses biens. Cette cession s'appelloit chrenecruda per durpillum & festucam, cession par le seuil & par le fétu. Voyez Investiture.
Il y a plusieurs dettes pour lesquelles on ne peut pas être reçû à faire cession de biens ; telles sont celles qui ont pour cause un dépôt de deniers, soit publics ou particuliers, & généralement toutes celles qui sont accompagnées de dol & de perfidie de la part du débiteur. On exclut aussi du bénéfice de cession celui qui est condamné en une amende, ou des dommages & intérêts pour crime de délit ; les marchands qui achettent en gros pour vendre en détail ; les étrangers, les maîtres pour les salaires de leurs serviteurs, les proxenetes, les stellionataires, les débiteurs de fermages ou de deniers royaux, & plusieurs autres ; ensorte que le bénéfice de cession est devenu presque inutile depuis l'ordonnance qui a déchargé des contraintes par corps.
La cession de biens ne libere pas le débiteur ; desorte que s'il acquiert de nouveaux biens, ses créanciers les peuvent faire saisir pour être payés ; seulement ils sont obligés de lui laisser de quoi vivre. (H)
Cession, (en Droit canon.) est la vacance d'un bénéfice provenant d'une sorte de résignation tacite, & qui se présume lorsque le bénéficier fait quelque action ou entreprend quelque charge incompatible avec le bénéfice dont il étoit pourvû, & cela sans dispense.
La vacance d'un bénéfice par l'élévation du bénéficier à l'épiscopat, au lieu de s'appeller cession, s'appelle création : ainsi dans ce cas, on dit que tel bénéfice est vacant par création. Voyez Creation. (H)
Cession, terme de Librairie : Quand un Libraire ou tout autre particulier a obtenu le privilége du Roi pour l'impression d'un ouvrage, il peut transporter ses droits en tout ou en partie sur ce privilége, & ce transport s'appelle cession. Une cession pour avoir la même authenticité qu'un privilége, doit suivre les mêmes lois, & être enregistrée à la chambre royale & syndicale des Libraires.
Le droit que l'on acquiert par une telle cession est absolument le même que celui donné par le privilége, & peut lui-même être transporté & soûdivisé à l'infini.
Il est de loi ou d'usage que les cessions soient imprimées dans les livres à la suite du privilége.
Wiktionnaire
Nom commun - français
cession \s?.sj??\ féminin
-
(Droit) Action de céder, de transférer à un autre ce dont on est propriétaire.
- Faire cession de sa créance. (Droit international) Cession de territoire.
- Cession de biens, Abandon qu'un débiteur fait de tous ses biens à ses créanciers lorsqu'il est hors d'état de payer ses dettes.
- Cession volontaire, Celle que les créanciers acceptent volontairement.
- Cession judiciaire, Celle que la justice permet à un débiteur de faire et que les créanciers ne peuvent refuser.
- Être admis au bénéfice de cession, être autorisé à faire cession.
Trésor de la Langue Française informatisé
CESSION, subst. fém.
Action ou acte de céder, d'abandonner quelque chose à quelqu'un volontairement ou non :Cession au Scrabble
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Informations sur le mot cession - 7 lettres, 3 voyelles, 4 consonnes, 6 lettres uniques.
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Enjoindre Osier Essai Paf Émousser Cordonné, ée Falsifier Étai Repassage Embordurer
Les citations avec le mot Cession
- Ne dites jamais à un homme d'Etat ou à un grand patron qu'il a su préparer sa succession. Si vous voulez lui faire vraiment plaisir, bornez-vous à prédire qu'après lui ce sera le chaos.Auteur : Philippe Bouvard - Source : Bouvard de A à Z (2014)
- Parfois, j'ai l'impression que ma vie est un grand bâtiment, fait d'une succession de pièces en enfilades. Je visite. J'avance et je ne peux jamais revenir en arrière. Chaque fois que j'ouvre une porte, je tombe sur un nouveau décor.Auteur : Marie-Sabine Roger - Source : Vivement l'avenir (2010)
- La vie, c'est qu'une succession de moments difficiles en alternance avec des longues périodes où il se passe rien, à part boire de la chicorée, du whisky et jouer aux cartes. Sans aucune exigence. Auteur : Sebastian Barry - Source : Des jours sans fin (2016)
- Un proche collaborateur de Georges Clemenceau venait de mourir. Un candidat à la succession lui dit: - - «Je suis tout prêt à prendre sa place. - - Entendu! Vous n'avez qu'à vous arranger avec les pompes funèbres!»Auteur : Georges Clemenceau - Source : Sans référence
- Les nations actuelles ne sont pas des peuples, mais des sécessions victorieuses de la plèbe.Auteur : Nicolás Gómez Dávila - Source : Le Réactionnaire authentique, Nicolás Gómez Dávila, éd. Le Rocher, coll. Anatolia, 2005 (ISBN 2-268-05300-8), p. 37
- La vie n'est pas une histoire, elle n'a pas de sens, elle n'est qu'une succession de hasards, de malchances, et de chances. Auteur : Colombe Schneck - Source : La tendresse du crawl (2019)
- Notre cauchemar actuel, la Bombe, s'y trouve déjà en germe. En 1959, ce n'était déjà pas drôle, cela l'est encore moins maintenant car le risque n'a fait que croître. Cela n'a jamais rien eu de subliminal. A part cette succession de fous criminels qui sont au pouvoir depuis 1945, et qui auraient pu y faire quelque chose, nous autres, pauvres moutons, nous avons vécu en proie à une peur élémentaire et universelle. Sans doute avons-nous tous essayé, à un degré quelconque, de vivre dans la lente escalade de l'impuissance et de la terreur, soit en essayant de penser à autre chose, soit en perdant carrément la tête. Parmi ces différentes manifestations d'impuissance, une solution se présentait : en faire de la fiction, le cas échéant, comme ici sur le fond d'un lieu et d'une époque plus pittoresques.Auteur : Thomas Pynchon - Source : L'Homme qui apprenait lentement (2012)
- On ne peut sonner les cloches et faire la procession.Auteur : Proverbes français - Source : Proverbe
- Les blasphèmes font comme les processions, qui reviennent à leur point de départ.Auteur : Proverbes italiens - Source : Proverbe
- On ne peut être au carillon et à la procession.Auteur : Proverbes espagnols - Source : Proverbe
- Les gens qui croient aimer un prince, dans l'instant où ils viennent d'en être bien traités, me rappellent les enfants qui veulent être prêtres le lendemain d'une belle procession, ou soldats le lendemain d'une revue à laquelle ils ont assisté.Auteur : Sébastien-Roch Nicolas de Chamfort - Source : Maximes et Pensées, Caractères et Anecdotes (1795)
- Réussite: accession au dernier poste, c'est-à-dire au niveau d'incompétence.Auteur : André Malraux - Source : Sans référence
- Par religion, donc, j'entends l'intercession et la conciliation des puissances supérieures à l'homme qui sont censées diriger er contrôler l'évolution de la nature et de la vie humaines.Auteur : sir James George Frazer - Source : Le Rameau d'or (1890-1915), IV
- La procession ne se dirigeait pas vers le monde civilisé, elle s'enfonçait davantage dans les profondeurs de la montagne. Sur les sommets, la neige arrivait jusqu'à elle, étincelant tout autour. Elle s'y enfonçait, comme aspirée par la blancheur.Auteur : Akira Yoshimura - Source : Le Convoi de l'eau (2009)
- L'amour n'est qu'une débauche du sang et une concession de la volonté.Auteur : William Shakespeare - Source : Othello (1604)
- La procession des Lydiens, en laquelle les jeunes garçons sont fessez et fouettez à l'entour de l'autel.Auteur : Jacques Amyot - Source : Aristide, 41
- «Allons...» soupira-t-elle, comme si le choix de ce restaurant à quarante-cinq kilomètres de Paris n'était qu'une concession de plus aux caprices d'un despote.Auteur : Roger Martin du Gard - Source : Les Thibault
- Peut-être, lorsque nous prononçons les mots histoire d'amour, croyons nous désigner ainsi la qualité romanesque de nos affections, la façon dont nous pouvons les réduire a posteriori à la banalité d'un récit - mais nous oublions alors que l'autre sens du mot histoire signifie archive, mémoire, rappelant que les passions ne sont pas seulement des fables, mais d'abord une succession de guerres gagnées et perdues, de territoires conquis, annexés, puis brûlés, de frontières sans cesse réagencées.Auteur : Julia Kerninon - Source : Le dernier amour d'Attila Kiss
- Il (Newton) trouve par une méthode dont on ne saurait trop admirer la finesse, que la précession annuelle des équinoxes doit être de 50 secondes, telle qu'elle est en effet.Auteur : Jean le Rond d'Alembert - Source : Sans référence
- Chaque livre est engendré par de longues successions d'autres livres dont sans doute on ne verra jamais les couvertures ni ne connaîtra jamais les auteurs, mais dont on entend l'écho dans celui qu'on tient à la main.Auteur : Alberto Manguel - Source : Une histoire de la lecture (1996)
- De toutes parts, on tendait le devant des maisons pour la procession.Auteur : Henri Beyle, dit Stendhal - Source : Le Rouge et le Noir (1830)
- Celui qui achète des objets en céramique ne doit jamais perdre cela de vue. On ne dépense tout de même pas son argent pour s'irriter au bout de trois ans des acquisitions faites. Les objets qui portent l'empreinte créatrice du maître conserveront toujours leur valeur. Ceux dotés d'une ornementation sécessionniste doivent être rejetés, même s'ils nous plaisent. S'ils plaisent, ce n’est pas qu'ils soient beaux ou qu'ils correspondent à notre sentiment, mais c'est parce qu'on a tenté de nous imposer cette tendance. Auteur : Adolf Loos - Source : Ornement et Crime (1908)
- Je ne sais pas, en vérité, pourquoi l'homme tient tant à la vie. Que trouve-t-il donc de si agréable dans cette insipide succession des nuits et des jours, de l'hiver et du printemps ?Auteur : Claude Tillier - Source : Mon oncle Benjamin (1843)
- La vie pouvait être tout bonnement une succession d'évènements absurdes, parfois grossiers, et rien d'autre.Auteur : Haruki Murakami - Source : 1Q84 (2009)
- Le bonheur, ce n'était peut-être pas une vie parfaite dans les moindres détails, amour, gloire, beauté et tout le tralala. Ce n'était peut-être qu'une succession de petits plaisirs.Auteur : Ann Brashares - Source : Quatre filles et un jean, 1. Quatre filles et un jean (2002)
Les citations du Littré sur Cession
- Après la grant joie del couronement en fu li empereres menés à grant oneur et à grant pourcession el riche palais de Bouche de LionAuteur : VILLEH. - Source : CXIII
- [Que] Jehan, la vigile de l'ascension nostre Seigneur y portast un confanon ou baniere de l'eglise de Landricourt aux processions et crois, en la compaignie du curé et des gens d'icelle villeAuteur : DU CANGE - Source : crux.
- Il avoit prié que ses enfants vuidassent, par armes, la succession de son estatAuteur : MONT. - Source : I, 404
- S'il arrivait que l'un cédât son droit à l'autre, afin que la cession fût valide, celui qui se démettait de son droit, ôtait son soulier et le donnait à son parentAuteur : SACI - Source : Bible, Ruth, IV, 7
- Falconille idolâtre, qu'on veut avoir été rachetée des peines éternelles par l'intercession de sainte Thècle, première martyre du christianismeAuteur : LAMOTHE LE VAYER - Source : Vertu des païens, I, État de la grâce.
- Le mot succession a deux acceptions différentes : il signifie le plus souvent la transmission des biens d'une personne morte à une personne vivante ; quelquefois la réunion [l'ensemble] même de ces biens ; les biens sont transmis ou par la volonté de l'homme ou par le seul effet de la loi : dans le premier cas, la succession est testamentaire ou contractuelle ; dans le second, légitime ou ab intestat ; cette dernière succession se divise en régulière (succession des descendants, des ascendants et des collatéraux) et en irrégulière (enfants naturels, conjoint survivant, l'État, les hospices)Auteur : DALLOZ - Source : Répertoire abrégé de législation, v° succession
- Les voies de la grâce dans la conversion des pécheurs ne sont pas toujours les mêmes, mes frères : tantôt c'est un rayon vif et perçant.... tantôt c'est une clarté plus tempérée, qui a ses progrès et ses successionsAuteur : MASS. - Source : Carême, Samarit.
- Les édiles ornaient d'étoffes précieuses, de statues, de tableaux, toutes les rues et toutes les places par où devait passer une procession solennelle qui précédait toujours la célébration des jeuxAuteur : CONDIL. - Source : Hist. anc. XI, 1
- Les accessions externes prennent saveur et couleur de l'interne constitutionAuteur : MONT. - Source : I, 318
- Il se donne pour l'héritier légitime de tout vieillard qui meurt riche et sans enfants, et il faut que celui-ci le déshérite, s'il veut que ses parents recueillent sa successionAuteur : LA BRUY. - Source : XIII
- Ce sont [des accessions finales ou initiales des mots] des additions d'idées accessoires ou du moins des modifications importantes, qui, sans dénaturer la signification radicale du mot, l'affectent cependant assez, pour que, dans un grand nombre de cas, l'Ablaut [modification de la voyelle], le nuancement intérieur doive venir en aide aux agglutinations de lettres et de syllabes, pour reproduire plus fidèlement l'opération de l'espritAuteur : A. RÉGNIER - Source : Formation des mots dans la langue grecque, p. 25
- Quand on est jeune, souvent on est pauvre : ou l'on n'a pas encore fait d'acquisitions, ou les successions ne sont pas échuesAuteur : LA BRUY. - Source : VI
- Elle a esté confermée par succession perpetuelle des evesques, à ce qu'elle ne descheust pasAuteur : CALV. - Source : ib. 836
- Chaque marée montante apporte et répand sur tout le rivage un limon impalpable, qui ajoute une nouvelle feuille aux anciennes, d'où résulte, par la succession des temps, un schiste tendre et feuilletéAuteur : BUFF. - Source : Not. just. Ép. nat. Oeuvres, t. XIII, p. 244, dans POUGENS.
- En intention d'en faire quelques petits presens à Octavia et à Livia, à celle fin que par leur intercession et moyen tu me fusses plus doulx et plus gracieuxAuteur : AMYOT - Source : Anton. 106
- Le partage des biens, les lois sur ce partage, les successions après la mort de celui qui a eu ce partage, tout cela ne peut avoir été réglé que par la société, et par conséquent par des lois politiques ou civilesAuteur : Montesquieu - Source : Esp. XXVI, 6
- La nature n'est qu'une succession de naissances et de mortsAuteur : DIDER. - Source : Claude et Nér. II, 23
- On met dans les finances un vieux prodigue, qui en sa jeunesse a fait cession de biensAuteur : BALZ. - Source : 2e disc. De la cour.
- Ce prélat [Belluga] avait rendu les plus grands services à Philippe V dans la guerre de la successionAuteur : DUCLOS - Source : Oeuvr. t. v, p. 421
- On permet aux chrétiens de faire leurs processions dans le vaste quartier qu'ils ont à Constantinople, et on voit quatre janissaires précéder ces processions dans les ruesAuteur : Voltaire - Source : Moeurs, 192
- Leurs observations [d'Aristille et de Timocharis] des principales étoiles du zodiaque firent découvrir à Hipparque la précession des équinoxesAuteur : LAPLACE - Source : Exp. V, 2
- Qui veut faire cession [abandon de biens pour rester libre], doit confesser la dette en jugement et en personneAuteur : LOYSEL - Source : 681
- Ce sage législateur [Moïse] ordonne du commerce et de la police, des successions et des héritages, de la justice et de la guerre, enfin de toutes les choses qui peuvent maintenir un empireAuteur : BOSSUET - Source : Panég. de St Thomas de Canterb. 1
- Les plaisirs de l'oreille consistent principalement dans la mélodie, c'est-à-dire dans une succession de sons harmonieux auxquels la mesure donne différents caractèresAuteur : CONDIL. - Source : Traité sens. I, VIII, 6
- À ces mauvaises dispositions introduites dans les esprits par la réforme, ajoutons l'autorité de l'Église méprisée, la succession des pasteurs comptée pour rienAuteur : BOSSUET - Source : Var. XV
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Mise à jour le mercredi 24 septembre 2025 à 17h14
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