La définition de Dérogatoire du dictionnaire français. Signification du mot et son éthymologie - De nombreux exemples d'usage en français ainsi que des citations.
Dérogatoire
Nature : adj.
Prononciation : dé-ro-ga-toi-r'
Etymologie : Lat. derogatorius, de derogare, déroger.
Notre dictionnaire de français vous présente les définitions de dérogatoire de manière précise, avec des exemples pertinents pour aider à comprendre la signification du mot.
Notre dictionnaire de définitions comprend des informations complémentaires telles que la nature du mot, sa prononciation, des exemples d'expressions, l'étymologie, les synonymes, les homonymes, les antonymes mais également les rimes et anagrammes. Quand la définition du mot s'y prête nous vous proposons des citations littéraires en rapport avec dérogatoire pour illustrer la compréhension du mot ou préciser le sens et de répondre à la question quelle est la signification de Dérogatoire ?
La définition de Dérogatoire
Qui contient, qui emporte une dérogation. Acte, clause dérogatoire.
Toutes les définitions de « dérogatoire »
Dictionnaire de l'Académie française, huitième édition
. Qui contient une dérogation, qui emporte dérogation. Acte dérogatoire. Clause dérogatoire.
Littré
- Qui contient, qui emporte une dérogation. Acte, clause dérogatoire.
HISTORIQUE
XVIe s. Si ont dix sols pour un preposé, cinq sols pour un derogatoire, cinq sols pour un retraict?
, Nouveau coustum. génér. t. I, p. 109.
Encyclopédie, 1re édition
DÉROGATOIRE, adj. (Jurisprud.) est ce qui déroge à quelque droit ou acte précédent.
On appelle clause dérogatoire celle qui contient une dérogation.
L'usage des clauses dérogatoires dans les testamens a été abrogé par la nouvelle ordonnance des testamens. Voyez Clause dérogatoire & Dérogation. (A)
Wiktionnaire
Adjectif - français
dérogatoire \de.??.?a.twa?\ masculin et féminin identiques
-
(Administration, Jurisprudence) Qui contient une dérogation, qui emporte dérogation.
- Acte dérogatoire. ? Clause dérogatoire.
- La procédure d'élaboration d'un plan particulier d'aménagement dérogatoire implique des étapes complémentaires. ? (Francis Haumont, L'urbanisme: région wallonne, 1996)
Trésor de la Langue Française informatisé
DÉROGATOIRE, adj.
JURISPR. Qui contient ou constitue une dérogation. Acte, clause dérogatoire. Un statut dérogatoire aux règles de droit commun (Organ. hospit. Fr.,1957, p. 35).Un certain nombre de règles dérogatoires au droit commun (Belorgey, Gouvern. et admin. Fr.,1967, p. 378).Dérogatoire au Scrabble
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Informations sur le mot derogatoire - 11 lettres, 6 voyelles, 5 consonnes, 8 lettres uniques.
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Mise à jour le samedi 8 novembre 2025 à 22h39
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