Déconfiture

• 1Défaite entière, complète. Une grande, une sanglante déconfiture. À propos de guerre, que pense votre majesté de notre déconfiture aux Antilles [défaite de l'amiral de Grasse]?? D'Alembert, Lett. au roi de Prusse, 21 juin 1782.

  Faire déconfiture de, détruire, exterminer. Les chasseurs firent une grande déconfiture de gibier. Un chat? Faisait de rats telle déconfiture Que l'on n'en voyait presque plus, La Fontaine, Fabl. II, 2.

  Fig. et familièrement, grande consommation. Il y avait à ce repas force pâtés excellents et force viande?; on en fit une grande déconfiture.

• 2Ruine, insolvabilité d'un débiteur. Sa déconfiture est complète.

  Terme de droit. État du débiteur non commerçant dans l'impossibilité de payer ses dettes. Tomber en déconfiture.

  Par extension, ruine d'une affaire. Le libraire Panckoucke, qui voit toujours ses cent mille écus en l'air par la déconfiture de l'Encyclopédie, se propose d'aller incessamment vous rendre ses hommages, D'Alembert, Lett. Voltaire, 12 avril 1770.

• 3Délabrement, mauvaise condition. Quand il aperçut Palinure En très grande déconfiture, Scarron, Virg. trav. VI.

DÉCONFITURE, s. f. (Jurispr.) signifie l'insolvabilité du débiteur, dont les biens sont insuffisans pour payer tous ses créanciers.

Le cas de la déconfiture est prévû dans les lois romaines, au digeste de tributoriâ actione, & aux inst. l. IV. tit. vij. §. 3. par rapport à un esclave qui fait commerce au vû & au sû de son maître. Ces lois veulent qu'il se fasse une contribution, comme en effet cela se pratique pour toutes sortes de débiteurs insolvables, quand il y a lieu à la contribution.

L'article 179 de la coûtume de Paris porte, qu'en cas de déconfiture chaque créancier vient à contribution au sou la livre sur les biens meubles du débiteur, & qu'il n'y a point de préférence ou prérogative pour quelque cause que ce soit, encore qu'aucun des créanciers eût fait premier saisir.

L'article 180 dit, que le cas de déconfiture est quand les biens du débiteur, tant meubles qu'immeubles, ne suffisent aux créanciers apparens, & que si pour empêcher la contribution se meut différend entre les créanciers apparens sur la suffisance ou insuffisance desdits biens, les premiers en diligence qui prennent les deniers des meubles par eux arrêtés, doivent bailler caution de les rapporter pour être mis en contribution, en cas que lesdits biens ne suffisent.

Quand il y a déconfiture, on commence par contribuer les meubles entre tous les créanciers, soit hypothécaires ou chirographaires ; ce qui est plus avantageux aux créanciers hypothécaires, que si on les colloquoit d'abord sur le prix des immeubles, puisque par ce moyen ils toucheroient moins sur le prix des meubles.

Dans le cas de déconfiture, le premier saisissant n'a aucun privilége, si ce n'est pour les frais qu'il a faits utilement pour la conservation du gage commun des créanciers.

L'usage des pays de Droit écrit est conforme à celui de pays coûtumier, dans le cas de la déconfiture.

Mais en Normandie on n'a point d'égard à la déconfiture ; les biens meubles & immeubles se distribuent toûjours par ordre d'hypotheque, quand il y a des créanciers hypothécaires. Voyez ci-dev. Contribution, & Hypotheque, Privilége, Saisissant. (A)

Nom commun - français

déconfiture \de.k??.fi.ty?\ féminin

1. Défaite complète.
   • Un Chat, nommé Rodilardus
     Faisait des Rats telle déconfiture
     Que l'on n'en voyait presque plus,
     Tant il en avait mis dedans la sépulture. ? (Jean de la Fontaine, Fables, 1668, Conseil tenu par les Rats)
   • À dix ans, j'étais sûr de moi : modeste, intolérable, je voyais dans mes déconfitures les conditions de ma victoire posthume. ? (Jean-Paul Sartre, Les mots, 1964, collection Folio, page 196.)
   • Je vous vois, mon ami,
     en fâcheuse posture
     N'ayons pas peur des mots, c'est une déconfiture. ? (Les Enquêtes de Chlorophylle, 1992?1995)
2. (Par extension) Sentiment d'échec, de perte.
   • L'on imagine aisément la déconfiture du jeune artiste, qui travaille dans un laboratoire de recherche à Stanford, lorsqu'il a appris la somme à laquelle a été cédé l'oeuvre conçue ? légalement ? à partir de son algorithme. ? (Sarah Sermondadaz, Un tableau peint par une IA vendu 432.500 dollars? à partir d'un code source emprunté sur le web, Sciences et Avenir, 26 octobre 2018 ? lire en ligne)
3. (Figuré) (Désuet) Ruine entière d'un négociant, d'un banquier, etc.
   • [?] : une grande banque catholique, l'Union Générale venait de sombrer dans la banqueroute. Cette déconfiture était due à des folles spéculations, aux fautes et même à l'improbité de ses dirigeants. ? (Léon Berman, Histoire des Juifs de France des origines à nos jours, 1937)
   • La déconfiture de ce banquier me porte dommage.
   • Une dernière, tout de même : les magistrats s'étonnent du confortable train de vie de cette banque pauvre comme Job. En 2012, alors qu'elle était déjà au bord de la déconfiture, elle entretenait toujours une flotte de 15 véhicules de fonction. ? (Hervé Liffran, Le coût de folie de « Ma Tante », Le Canard Enchaîné, 20 septembre 2017, page 8)